X..., la venderesse Mme Y..., a fait acheminer la péniche au chantier fluvial de la société Rousseaux Debacker pour y faire effectuer des réparations qu'elle s'était engagée pour partie à prendre à sa

, devaient également s'expliquer sur la lettre adressée par la société Rousseau à M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 25-21.523 Demandeur(s) : Mme [W] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 25-21.708 Demandeur(s) : l'association Atina et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur

X... de l'origine frauduleuse du tableau attribué au Douanier Rousseau au moins à compter du jour où il était informé de sa cote par M.

. ; qu'en substance, il lui est reproché des délits de vol et d'escroquerie pour avoir à Fresnes, le 12 janvier 1996, au préjudice du magasin Castorama : - soustrait un rouleau de plomb d'une valeur

sol, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'aucun des motifs ainsi donnés par la cour d'appel ne vient établir que, dans le dispositif breveté, un réglage de la pression exercée sur le sol par le rouleau

reprises et en particulier le 29 octobre 1996 où elle a poussé le siège dans lequel se trouvait A., le faisant tomber de la table et occasionnant ainsi au bébé un grave traumatisme avec fracture du crâne

Elle contient soit un rouleau blanc, soit un rouleau bleu. Pour les possesseurs d'un rouleau blanc, c'est malheureusement perdu !

; 17)"est-il constant que le 2 avril 1993 à Cran-Gevrier (74), la soustraction frauduleuse d'une somme d'argent a été commise au préjudice du Crédit Agricole ?

Rousseau, conseiller, M.

Y... fait grief au jugement d'être rédigé par Mlle Isabelle Rousseau, auditrice de justice et simplement prononcé publiquement par Mme Frédérique Schmidt, juge, alors, selon le moyen, "que si les auditeurs

X... aurait commis des agissements constitutifs de concurrence déloyale en reproduisant son rouleau de peinture, notamment en déposant un dessin d'un rouleau réservoir voisin de celui prévu au contrat

) du Sud-Est, a été classée en invalidité deuxième catégorie à compter du 1er septembre 1992 ; que la nouvelle situation de la salariée n'ayant été prise en compte que le mois suivant, la CRAM a sollicité

, prononcé la nullité de l'adjudication au profit de la SCI LES ROSEAUX et ordonné la restitution de l'intégralité des actifs ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « La SCI les ROSEAUX ne renverse pas le faisceau

grave débutant chez l'enfant avant l'âge de huit ans et que le tableau neurologique actuel n'est pas en relation directe et certaine avec l'accident du 22 novembre 1992 à l'origine d'une fracture du crâne

est protégée par une plaque de plexiglas qui nous empêche de toucher les rouleaux ; sur ma machine habituelle, je n'ai donc jamais eu d'accident" ; que le témoignage de M.

victime, le 24 février 1995, à l'usine de Salbris de la société Egger-Rol, d'un accident alors qu'il procédait au nettoyage d'une machine destinée à l'encollage de plaques de plâtre et pourvue de rouleaux