AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Cousin Bioserv de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé

La victime avait fait un geste à son cousin.

prévenu, et les époux Z..., civilement responsables ; "aux motifs que l'enquête de gendarmerie a permis d'établir que le 28 juin 1993 vers 14 heures, au domicile des époux A..., Arnaud A... et son cousin

; que le chef de l'entreprise utilisatrice est alors tenu d'assurer la coordination générale des mesures de prévention qu'il prend et de celles prises par les entreprises intervenantes, qu'à ce titre,

[A] antérieurement à la prise d'effet, le 17 mars 2020, du confinement lié à la pandémie de Covid-19 ; que pour la débouter de ses demandes, la cour s'est ensuite bornée à relever que le jugement, dont

Selon courrier du 15 février 2016, la société Terres d'aventure a étendu sa proposition de remise de 50% au choix d'un voyage sur une liste de 30 croisières, valable 5 ans.

fellations ; qu'il avait même fait participer deux camarades à ses jeux, l'un l'ayant pénétrée sexuellement ; que la nourrice avait témoigné avoir surpris Y..., qui cherchait à s'isoler avec sa cousine

demeure familiale associée au nom de Z... déposée le 3 juin 1992 et enregistrée sous le n° 92 421 807 ; que, le 6 mars 1992, il a assigné en contrefaçon de marques et en concurrence déloyale son cousin

Y... n'avait pas nié qu'il s'était passé quelque chose, postant, le 21 avril 1999, un courrier à destination de sa cousine dans lequel il lui demandait pardon pour tout ce qui s'était passé, seuls les

d'urbanisme en question indique qu'il s'agit de "terrains intéressés par la bretelle reliant la future route des bords du Rhône à la déviation de la RN 7, empruntant, en partie, le tracé du chemin des Confines

Cousin à l'instance introduite par la SNCF, alors, selon le moyen, que, d'une part, le tribunal d'instance ne pouvait relever que le syndicat SNPE-UNSA n'était pas valablement représenté à l'audience par

était complète, tant en ce qui concerne le nom que le prénom ; qu'il aurait résulté d'une telle recherche que la notification avait pu être retirée par son cousin à la suite d'une erreur de la poste et

X... avait-il, à la date des faits, autorité sur (Y) comme étant son cousin aîné ?

de gonflage assurant la protection du conducteur, maculant le coussin sont issues du sang d'Olivier Y... ; qu'au vu de ces éléments, il est établi que le prévenu était le conducteur du véhicule BMW lors

Par courrier recommandé en date du 05/08/2025, la Banque a mis en demeure la société COOK'IN DESIGN de s'acquitter de son arriéré s'élevant à la somme de 10 597,33 €.

1995, le tribunal a prononcé le redressement judiciaire de cinq autres sociétés dont la société Polymatic, et ordonné la jonction de l'ensemble des procédures collectives ; que la société Industrias Cousin

ce dernier, à la différence près que Fabienne Y... situe les faits avant le concert et que celui-ci les situe après, - le fait que c'est Christophe Z... qui a pris l'initiative de proposer à sa cousine

La propriété de ce terrain était revendiquée par la SAEG, aux droits de laquelle vient la société Cofic, suivant acte de fusion-absorption du 3 décembre 1998. 3.