Cosme Rogeau, ès qualités de mandataire liquidateur de M. de X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

cette qualité audit siège SCP LAUREAU-JEANNEROT és-qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de la société SEE SIMEONI 7, rue Jean Mermoz 78000 VERSAILLES Maître Cosme

La Société JMP CONSEIL, représentée par Maître Cosme ROGEAU, liquidateur-judiciaire (jugement du Tribunal de Commerce de VERSAILLES, du 7 mars 1996), intimée, conclut à l'irrecevabilité de la procédure

C/ Me Cosme ROGEAU - Représentant des créanciers de la S.A.R.L. EDITIONS ALADIN ...

Cosme ROGEAU, représentant des créanciers S. A. PERFECT CIRCLE EUROPE en la personne de son représentant légal C / M. Jean- Pierre Y...

ML CONSEILS prise en la personne de Me Cosme ROGEAU [Adresse 4] [Localité 7] Défaillante INTIMES **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article

Suivant acte du 27 juillet 1993, Maître Cosme ROGEAU, ès-qualités, a fait assigner devant le tribunal de grande instance de VERSAILLES les époux X... et les consorts Z..., aux fins d'annulation de la vente

En réponse et après réouverture des débats sur ce dernier point, la SCP LAUREAU-JEANNEROT et Maître ROGEAU, font valoir qu'ils n'entendaient nullement reprendre à leur compte la procédure initiée par la

Rogeau Cosme, ès qualités de mandataire liquidateur de la société Jean Bouvier "JBS", dont le siège social était 15, rue Diderot, 78500 Sartrouville, demeurant 26, rue Hoche, 78000 Versailles, 3 / de

"été convenu entre les associés de la SCI les ROSEAUX que Fereidoun D...

07407233.75) demeurant [Adresse 7] défaillante Monsieur [M] [U] (Ref : prêt) demeurant [Adresse 3] défaillant [11] (ref : P0007879724) demeurant [Adresse 18] défaillante Maître COSME

COMM.

cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit : 1°/ de la Clinique générale de l'Etang de Berre, dont le siège est route de Marseille, Rognac

Le projet comportait la réalisation de quatre bassins destinés à traiter les boues issues de la station selon un procédé de biofiltration sur lits plantés de roseaux.

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deroure, les observations de Me Cossa, avocat de la SAFER Languedoc-Roussillon, de la SCP de Chaisemartin

ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SAS STC Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Olivier COSTE

. ; 2°) Madame Fernande Y..., épouse Z..., demeurant ensemble à Berre l'Etang (Bouches-du-Rhône), les jardins de Cabriane Bat C6 ; 3°) Monsieur A... d'ANGELO, demeurant à Rognac (Bouches-du-Rhône

Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 02 Mai 2012, enregistrée sous le no 21 514 ARRÊT DU 05 Novembre 2013 APPELANTE : URSSAF DES PAYS DE LOIRE 3 rue Gaëtan Rondeau