Roland, - Y... Françoise, épouse Z..., - A...

unique de cassation, pris de la violation des articles 311-1 du Code pénal, 575, alinéa 2, 6, et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Roland

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION et désignation de juridiction sur le pourvoi formé par la société Romuald

Rolland, - NOE A..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 25 janvier 1994, qui, pour homicide et blessures involontaires, les a condamnés, le premier à 6 mois d'emprisonnement

Roland, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 19 décembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

- Le Collège Notre-Dame de Mont Roland de Dole, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

Roland A..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom des autres associés de la société Le Saint Pri's, aux termes duquel M.

[G] muni d'un pouvoir DEFENDEUR SAS END [Adresse 2] [Localité 1] RCS/RM [Localité 2] : 931773097 - 2025 B 2482 Représentant légal : Roman COLTOV Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision

F..., H..., A..., Coron, Y..., Geai et Cornier, contestée par la défense : Attendu que ceux-ci, anciens salariés de la société SSFR, ont formé un pourvoi contre le jugement rendu le 8 décembre 1992

Roland D..., demeurant ..., 10°/ M.

Rolland a suppléé M.

. # Andreea Corina Târșia împotriva Statul român și alții. # Cerere de decizie preliminară formulată de Tribunalul Sibiu. # Trimitere preliminară – Necompetență vădită – Articolul 53 alineatul (2) din

Tokyo Marusho, à la réputation incontestée, sur l'origine coréenne des produits, des certificats d'origine et des certificats sanitaires délivrés par les autorités coréennes ; qu'il s'était fondé sur

Chalnot, 54000 Nancy, 40 / de Mme Corinne Berlochet, demeurant 13, Boucle des Taillis, 57100 Volkrange, 41 / de Mme Agnès Bernard, demeurant 7 rue Georges Moreau, 55240 Bouligny, 42 / de Mme Corinne

Le Rolland et M. C...

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Corinne X... de ses demandes tendant à la reconnaissance de la qualité de cadre, et à la condamnation de son employeur au paiement de rappels

Roland, - Z...

Rolland, à garantir M.