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216 résultats pour « Cockenpot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 3

5fddb031bddf8a57e0192e91

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Denise B..., Président et par Valérie COCKENPOT

Source officielle

Page 1 sur 11

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CC

comm

6079d3699ba5988459c5909e

Cassation

9 novembre 1987

9 novembre 1987

Sur le moyen unique : Vu l'article 1315 du Code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la société Cockenpot a confié un groupe électrique en panne en vue de le réparer à la société Cauchois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944ce

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Ayant pour avocat constitué Me Jérémie BOULAIRE, avocat au barreau de DOUAI qui a indiqué ne plus être en charge du dossier INTIMÉe : SARL PEPINIERES COCKENPOT [...] [...]

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fd921e98ac4d6bf348608fa

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

29 mai 2020, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Monique DOUXAMI, Président et par Valérie COCKENPOT

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

5fddb4393fbd305b8ebe3fc1

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie COCKENPOT

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fd921e98ac4d6bf348608fd

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

29 Mai 2020, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Monique DOUXAMI, Président et par Valérie COCKENPOT

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6cfa8cdc6046d47c25bf4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT D'EXTINCTION NO ROLE : 2024 003545 DU 01/04/2025 ENTRE COMPAGNONS DU CHAUFFAGE (SARL) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Alain COCKENPOT, Avocat au Barreau

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

5fd991d277d0728314687daf

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

Septembre 2019, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Véronique SOULIER, Président et par Valérie COCKENPOT

Source officielle
CA

Sociale E salle 1

5fddb59c5713615cb3af9ea4

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Pierre B..., Conseiller désigné pour exercer les fonctions de Président et par Valérie COCKENPOT

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fd990a631735681d1ea7918

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

GREFFIER : Valérie COCKENPOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fd990f3bcaea7821d844de3

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

GREFFIER : Valérie COCKENPOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é par la société ALC le 28 février 2017 dirigéc/M.J

6253cdbbbd3db21cbdd944cc

Appel

28 février 2019

28 février 2019

GREFFIER : Valérie COCKENPOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fd921e78ac4d6bf348608f0

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

29 Mai 2020, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Monique DOUXAMI, Président et par Valérie COCKENPOT

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

677cc33ccf451bb7cd929403

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

22-33) suivant déclaration d'appel du 07 novembre 2022 APPELANT : [J] [X] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Louis TANDONNET, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Alain COCKENPOT

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5575713615cb3af9e7a

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie COCKENPOT

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5585713615cb3af9e7b

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie COCKENPOT

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb55a5713615cb3af9e7c

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie COCKENPOT

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb55c5713615cb3af9e7d

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie COCKENPOT

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb55f5713615cb3af9e7f

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie COCKENPOT

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5615713615cb3af9e80

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie COCKENPOT

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