Clément, - Y...

- Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Bobigny du 6 septembre 2013 à 17h05 disant n'y avoir lieu de prolonger le maintien de Mme X se disant Clémente

PARTIE(S) EN DEFENSE : * SAS A3G DEVELOPPEMENT [Adresse 4] [Localité 2], immatriculée sous le numéro 908 047 046 au RCS de [Localité 1], DÉFENDEUR - représentée par Maître Clémence GAUTIER, Avocat

MICHAU de l'AARPI PENNEC & MICHAU Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : A0586 - N° du dossier 21-1497 Société DEVK ALLGEMEINE VERSICHERUNGS-AG, représentée par Me Clément MICHAU de l'AARPI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Clément X..., dont le siège

tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision du 13 décembre 2021 par laquelle le brigadier de police de la direction centrale de la police aux frontière de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle

tribunal administratif de Melun d'annuler la décision du 20 septembre 2020 par laquelle le brigadier-chef de police de la direction centrale de la police aux frontière de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle

APPELANT Monsieur Clément X...

et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 janvier 2024 partie demanderesse Madame [K] [R] épouse [X], demeurant [Adresse 3] rep/assistant : Me Clémence

de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable faute de qualité, l'action de l'association pour la protection des sites de Saint-Clément-des-Baleines

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Danielle X..., demeurant 10, square JB Clément, 91390 Morsang-sur-Orge,

société routière Colas, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre-2ème section), au profit : 1°/ de la société anonyme Clément

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Clément A..., 2°/ Madame Clément A..., née Geneviève Y..., demeurant ensemble

administratif d'Amiens d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté inter-préfectoral du 16 novembre 2016 approuvant le plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle

Prêt - Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 1124001070 rendue par le Tribunal de proximité de LAGNY SUR MARNE le 26 Mai 2025 Appelant : Monsieur [D] [E], représenté par Me Clément

Prêt - Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 1124001070 rendue par le Tribunal de proximité de LAGNY SUR MARNE le 26 Mai 2025 Appelant : Monsieur [N] [H], représenté par Me Clément

laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis a procédé au retrait de son habilitation pour accéder à la zone de sûreté à accès réglementé des plates-formes aéroportuaires de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle

Clément X..., demeurant ... à Fontiers-Cabardes (Aude), LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport