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17 résultats pour « Clémence DUBUARD »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

660eeab2fbb79e8fd3d2ecf1

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

DUBUARD de la SELEURL Cabinet Clémence Dubuard, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : JO81 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efc665cdc6046d47c32bfd

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[Q] [K] [Adresse 1] comparant par Me Clémence DUBUARD [Adresse 2] DEFENDEUR SAS [Adresse 3] RCS [Localité 1] : 845048826 2019 B 111 Représentant légal : [Adresse 4], Président non comparant COMPOSITION

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d45c65cdc6046d475a9a73

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[F] [O], demeurant : [Adresse 1], comparant par Me Clémence DUBUARD avocat (J81).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6710aa61be64d7e51024509a

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[L] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Clémence DUBUARD, avocat au barreau de PARIS INTIMEE L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Ministère de l'Economie et des Finances - Direction Des

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8b6fda9e15c5131fdf22

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [F] [K] demeurant [Adresse 5] et Monsieur [H] [V] demeurant [Adresse 5] représentés par Me Claire BRUN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (Avocat Postulant) et Me Clémence

Source officielle
CA

11e chambre

627df99e0d41e0057d43e849

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

06 Mars 1973 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Ghislain DADI de la SELAS DADI AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0257 substitué par Me Clémence

Source officielle
CA

15e chambre

631ade7df575634f1371efec

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

entre : Madame [P] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Ghislain DADI de la SELAS DADI AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0257 substitué par Me Clémence

Source officielle
TJ

Service des référés

686c1134dd7001754d61bc3d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DEMANDEUR Monsieur [O] [X] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Maître Clémence DUBUARD, avocat au barreau de PARIS - #J81 DEFENDERESSES La CPAM DE [Localité 16] [Adresse 5] [Localité 11] non

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdcb53b93985020a366ff0a

Appel

7 novembre 2018

7 novembre 2018

née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 3] (IRAN) [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Ayant pour avocat plaidant Me Clémence

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581400e2901d10fa5a948

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DUHARD IMMOBILIER, inscrite au RCS de [Localité 5] sous le n° B 517 594 040, exerce sous l’enseigne et le nom commercial [O] IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd8582e

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

DUBARRY, faisant fonction de greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO A... lors des débats: Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62bfe09e413a8b69b32bf05f

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

La SASU EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES-CLEMESSY SERVICES a notifié ses conclusions d'intimée le 29 novembre 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c891bd3db21cbdd85a7a

Appel

8 octobre 2001

8 octobre 2001

DUBARRY Débats: Y... l'audience publique du 10 Septembre 2001 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd8518e

Appel

11 octobre 1999

11 octobre 1999

DUBARRY Débats: A l'audience publique du 14 Septembre 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ecd

Appel

19 août 1999

19 août 1999

DUBARRY Débats: A l'audience publique du 21 Juin 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85189

Appel

11 octobre 1999

11 octobre 1999

DUBARRY Débats: A l'audience publique du 13 Septembre 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd428ecdc6046d471fbe23

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ASSISTANCE DIAGNOSTIC [X] dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Clémence ROUSSELET, avocat au barreau de ROUEN, vestiaire : 102 Plaidant par Maître MONIERE Avocat au barreau

Source officielle