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262 résultats pour « Christian MASSONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859a3

Appel

1 juin 2001

1 juin 2001

SAINT QUENTIN (AISNE) de nationalité FRANCAISE Demeurant au 7, allée Colonel Fabien 93160 NOISY LE GRAND INTIMES CONCLUANT par la SCP LISSARRAGUE-DUPUIS & ASSOCIES, avoués à la Cour PLAIDANT par Me Christian

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00010

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Mais j 'vais devenir maire comme Christian X..., Christian X..., Chi-chri-Christian X...

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c00

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

par son maire Roland X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2005, qui, a débouté le premier de ses demandes après relaxe de Christian

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00182

Cassation

6 mars 2018

6 mars 2018

"Yves D... explique publiquement : «Pour avoir le Multiplex à Rodez, Christian X... a « donné » le terrain du Foirail à l'opérateur.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200391

Cassation

13 mars 2008

13 mars 2008

Jean X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de porte-fort de cinq autres actionnaires, dont Mme Marinette X... et Mme Marie-Christine X..., a cédé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd85550

Appel

21 février 2001

21 février 2001

De leur union sont issus Mr Christian X... et Mme Marinette X.... Mme Marcelle Z... est décédée à SAINT-GEORGES-DU-BOIS (17), le 22 février 2000.

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Bruno Dupont, demeurant La Maisonnette, 87240 Ambazac, 36 / M. Philippe Duthu, demeurant 8, impasse Marcel Aymé, 87110 Bosmie-l'Aiguille, 37 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926e5

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Christian X..., son épouse et leur fils, M.

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa99

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Marcel AN..., demeurant ..., 128 / de Mme Christiane AO..., demeurant ..., 129 / de Mme Christine AP..., demeurant ..., 130 / de Mme Nicole AQ..., demeurant ..., 131 / de Mme Simone AR...,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR02451

Cassation

13 avril 2010

13 avril 2010

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 2009, qui, pour vol, l'a condamné à 1 500 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163a6071d97f2f687d912c9

Appel

18 février 2010

18 février 2010

Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET ARRÊT : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

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CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af2f

Appel

6 avril 2007

6 avril 2007

Greffier : Mme Jeanne Bourdais- Massenet, greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd4c

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Par déclaration au Greffe en date du 18 janvier 2008 M Christian X... a interjeté appel de ce jugement.

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CC

cr

613726a3cd5801467742743b

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 12 janvier 2006, qui, pour agressions sexuelles, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis, à 5 ans d'interdiction

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163920dc171f9a1fe14c662

Appel

3 février 2011

3 février 2011

, avocat au barreau de VERSAILLES, plaidant pour la SCP MARCONNET - ESCAT-MARCONNET ET JODEAU, avocats au barreau de VERSAILLES, toque 226 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire

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CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfac

Appel

30 décembre 2008

30 décembre 2008

Délégué syndical ouvrier) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2008, en audience publique devant Christian

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CA

Chambre 3-1

65b35a671d7564000872db60

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

naissance 1] 1960 à [Localité 7] (BELGIQUE), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Christian

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CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef39

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

No 10/ 04845 AFFAIRE : Christine X... C/ Me Guy Y...- Commissaire à l'exécution du plan de BLONDELLE INDUSTRIE ...

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CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2011:PL00594

Cassation

22 avril 2011

22 avril 2011

Jean-Pierre X..., domicilié ..., contre l'arrêt rendu le 20 mai 2009 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à : 1°/ Mme Marinette Y..., épouse Z..., 2°/ Mme Marie-Christine

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Christian H..., demeurant chemin du Cerf à Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Ismier (Isère), 12°/ M. DB...

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