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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
64a7b05c3bcaf505db69672f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
EVOLUM CONTAINERS (ex CGME) Représentée par son représentant légal [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Patrick VANMANSART, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et Me Christian BOREL
Source officielle11e Chambre B
6162b24b4abc2618d50e04ce
20 décembre 2012
20 décembre 2012
APPELANTS Monsieur [G] [Y] né le [Date naissance 3] 1941 à [Localité 12], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Christian BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87520
8 septembre 2005
8 septembre 2005
. : 05/01372 Nature du recours : Contredit DEMANDERESSE : La Société TECHNITRANS 9, rue Francine Fromont 69120 VAULX EN VELIN assistée de Me Christian BOREL, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200577
11 mars 2010
11 mars 2010
PREMIER MOYEN DE CASSATION PRIS DE CE QUE lors des débats et du délibéré de la cour étaient présents messieurs Christian Borel et Robert Fassouliadjan juges consulaires au tribunal de commerce de Vienne
Source officielleService des Référés
6710aa53be64d7e510244fc0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Johana AGUILERA, avocat au barreau de LYON substituant Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e02
17 octobre 2006
17 octobre 2006
AARRÊT DU 17 OCTOBRE 2006APPELANTS :Monsieur Mounir X... le 09 Mars 1938 à DAMIETTE (EGYPTE)211 Avenue Pierre Sémard84200 CARPENTRASreprésenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la CourMadame Christiane
Source officielle2ème Chambre
62da3dd52eb797effb0701b6
21 juillet 2022
21 juillet 2022
et Me Amélie VATIER de l'AARPI VATIER, avocat plaidant au barreau de PARIS Intimées Commune de COURCHEVEL, sise [Adresse 14] prise en la personne de son Maire en exercice Représentée par Me Christian
Source officielleChambre 1-11 référés
67ad9121668940826449c0c4
18 avril 2024
18 avril 2024
NICE PALAIS D'OR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Amanda FUDYM-GOUBET, avocat au barreau de LYON, Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c007
25 juin 2008
25 juin 2008
LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller, En présence de Messieurs Christian
Source officielleRéférés expertises
66335be7c0d3e3fe99cae6de
23 avril 2024
23 avril 2024
L’ILOT DES TANNEURS [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Nathalie VERSPIEREN-MACQUET, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Christian BOREL, avocat au barreau de LYON, plaidant S.A.S.
Source officielleTrib. de Commerce
69af47e4cdc6046d47153823
8 janvier 2026
8 janvier 2026
délibéré pour rendre ce jour la présente décision : ENTRE - la société JB FINANCES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] DEMANDEUR - représenté par : Maître Thibaut PLATEL - Avocat - [Adresse 3] Maître Christian
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63bfb35b5e2fbe7c900438e3
11 janvier 2023
11 janvier 2023
JC [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Et assistée de Me Christian BOREL de l'AARPI JAKUBOWICZ ET ASSOCIÉS, avocat plaidant au barreau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6438f263a942a604f5e934aa
13 avril 2023
13 avril 2023
prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7c2
17 janvier 2008
17 janvier 2008
D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 17 JANVIER 2008 APPELANTE : Sa GAD GROUPEMENT D'ACHAT JEAN DELATOUR 51 avenue de la République 69200 VENISSIEUX représentée par Me Christian
Source officielleChambre 3-1
642fb544cece1704f57472f6
6 avril 2023
6 avril 2023
PROMOTION, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Serge MIMRAN VALENSI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Christian
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60337fd3c7d44b3384c4b1e3
2 juin 2017
2 juin 2017
social situé [Adresse 2] [Localité 2] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro b 305 775 710 Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque J 151 Assistée de Me Christian
Source officielle3ème chambre A
651fa557c601f0831899172c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106, postulant et plaidant par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c006
25 juin 2008
25 juin 2008
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller, En présence de Messieurs Christian
Source officielle3ème chambre A
64a7b0443bcaf505db6966d0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Christian
Source officielleChambre 9 cab 09 F
6635295ae4b5292aaa662223
30 avril 2024
30 avril 2024
LES GASTRONOMISTES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christian BOREL de la SCP JAKUBOWICZ & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON EXPOSE DU LITIGE La SCI 3000 est
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