Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
61636a9122908a2ec611e8eb
24 mars 2011
24 mars 2011
, demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Christian BOITEL, avocat au barreau de NICE SARL 72 DELFINO, prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ace
5 septembre 2013
5 septembre 2013
.-06. 140 VENCE représentée par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Nina TROMBETTA, avocat au Barreau de NICE Madame Josette X..., en qualité d'héritière de Maurice
Source officielle3e Chambre A
6162da6edda066944ee0e83e
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Monsieur [V] [R] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Christian
Source officielle3e Chambre A
616243c11217cad6c0164929
11 avril 2013
11 avril 2013
P] [O] épouse [U] [L] [P] [Y] [I] [W] [T] GENERALI IARD COMPAGNIE D'ASSURANCES GENERALI IARD Compagnie d'Assurances AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90569
4 avril 2013
4 avril 2013
.-06. 670 SAINT-BLAISE représenté par la SELARL BOULAN/ CHERFILS/ IMPERATORE, avocats au Barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90597
4 avril 2013
4 avril 2013
.-06. 000 NICE représentée par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Nina TROMBETTA, avocat au Barreau de NICE INTIMES DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES pris
Source officielle1re Chambre A
61626b9be62f7c490f224f04
29 octobre 2013
29 octobre 2013
APPELANTS Monsieur [C] [K] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 2] (57), demeurant [Adresse 1] plaidant par Me Christian BOITEL, avocat au barreau de NICE Madame [D] [Z] épouse [K] née
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90582
4 avril 2013
4 avril 2013
.-06. 670 SAINT-BLAISE représenté par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Nina TROMBETTA, avocat au Barreau de NICE INTIMES DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90583
4 avril 2013
4 avril 2013
.-06. 670 SAINT-BLAISE représenté par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Nina TROMBETTA, avocat au Barreau de NICE INTIMES DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
Source officielle8e Chambre A
61634cf61c666ce2d9a48d4c
24 février 2011
24 février 2011
par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour Société de GESTION [Localité 1] 2000, demeurant [Adresse 9] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée par Me Christian
Source officielle8e Chambre A
61609a4354c6ec55cf7100ef
17 avril 2014
17 avril 2014
avocat au barreau de VALENCE, INTIMEE SAS SOLDIESE, dont le siége social est [Adresse 2] représentée par Me Gilles BROCA, avocat au barreau de NICE constitué aux lieu et place de Me Christian
Source officielle1re Chambre C
61635155a2ead9ed860b6f6e
23 juin 2011
23 juin 2011
APPELANTE : SCCV [Adresse 10] domiciliée chez NEXITY dont le siège est [Adresse 7] représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Maître Christian BOITEL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c712
20 août 2008
20 août 2008
social, dont le siège social est Port de Plaisance - Le Must 108-109 et 110 - 06700 SAINT LAURENT DU VAR représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Christian
Source officielle4e Chambre B
61628ccc293034a8c342f6d5
4 juillet 2013
4 juillet 2013
Société civile SCI [Adresse 7] C/ [R] [Z] [C] [X] [T] [A] [DA] [W] [N] [I] [N] [G] [N] Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Grosse délivrée le : à : Me Christian
Source officielle4e Chambre B
6162f6e5b807dfe813d29634
12 juin 2012
12 juin 2012
DE [Localité 20], représentée par son Maire en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 26] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Christian
Source officielle4e Chambre A
6162b8dbefb73d2e55750fa2
8 février 2013
8 février 2013
BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Christian BOITEL, avocat au barreau de NICE substitué par Me Nathalie BLUA, avocat au barreau de NICE *-*
Source officielle8e Chambre A
616307f35a67331bacec3bf1
12 janvier 2012
12 janvier 2012
gérant de la SARL PRISME né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 8] (02) ([Localité 8]), demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Christian
Source officielle3e Chambre B
60361b57541d037f348dd629
17 décembre 2015
17 décembre 2015
APPELANTE SAS SOCIÉTÉ DE GESTION D'ISOLA 2000 - SGI 2000, [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Gilles BROCA, avocat au barreau de NICE constitué aux lieu et place de Me Christian BOITEL, avocat
Source officielle8e Chambre A
616389a6a5395b851a399df2
24 mars 2011
24 mars 2011
en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis., demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée par Me Christian
Source officielle4e Chambre A
6162b8dbefb73d2e55750f9b
2 novembre 2012
2 novembre 2012
agissant poursuites et diligences de son Maire en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 18] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Christian
Source officiellePage 1 sur 5