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390 résultats pour « Christelle POIRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Liquidation régime matrim

69d814fdcdc6046d47b12e7b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

POIRIER de la SELARL SELARL CHRISTELLE POIRIER CC Me [T] [H] Notaire Copie dossier DU HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, contradictoire, prononcé publiquement, signé par le Président et le Greffier, DEMANDEUR

Source officielle

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TJ

Référés

67eeeb3bb848dd6814c63d5e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

lors de la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEUR : Monsieur [S] [T] né le 01 Janvier 1980 à [Localité 6] (44) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Christelle

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

635cc33f0d69e87f74e6bfdf

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

de la SELARL DELAGE BEDON LAURIEN HAMON, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Mme [F] [U]-[R] épouse [Y] née le 17 Avril 1982 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Christelle

Source officielle
CA

Contestations avocats

69eafa8ccdc6046d4756e306

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Monsieur [H] [Y] a formé un recours entre les mains du premier président de la cour d'appel de Poitiers le 9 mai 2025.

Source officielle
CA

Référés Premier Président

69eafa7bcdc6046d4756df03

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

EG [G] C/ S.A.R.L.CELSIUS INVESTISSEMENTS --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU

Source officielle
CA

Référés Premier Président

69eafa74cdc6046d4756dcde

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

INNOV'IA C/ [C] [Z] --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ae05cdc6046d47d60ea9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur Pierre LAVAURS, Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92678

Appel

25 août 2015

25 août 2015

ORDONNANCE Christelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f2

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

------- Christelle X...

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e3040cdc6046d475d6b90

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AB CONSULTAGRI dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Jérôme GARDACH avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substitué par Me Christelle BRAULT avocate au barreau de POITIERS E.A.R.L

Source officielle
CC

soc

613723abcd5801467740cbd9

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Dore, demeurant ..., 3 / de Mme Catherine C..., demeurant 2, place Jean Sans Terre, appartement 410, 86000 Poitiers, 4 / de Mme Sylvie K..., demeurant ... 51, 86000 Poitiers, 5 / de Mme Corinne

Source officielle
CA

Référés Premier Président

69eafa80cdc6046d4756e026

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS, POITIERS, substitué par Me Christelle BRAULT, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [Y] [Z] [Adresse 5] [Localité 5] Non comparant représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d78

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

C/ Thierry Y..., Christel Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01847_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Par un jugement n°1902599 du 30 mars 2021, le tribunal administratif de Poitiers a annulé cette décision et enjoint à la rectrice de l'académie de Poitiers de réexaminer la demande de M. B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9ba

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

né le 13 décembre 1966 à NIORT (79) Madame Christelle C... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90188

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

INSTANCE DE POITIERS ET : Madame Christelle Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX01143_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Par un jugement n° 1802670 du 28 janvier 2020, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00199_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

A B a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler l'arrêté du 10 juin 2021 par lequel le préfet des Deux-Sèvres lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926e4

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No42 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 15/ 00039 10 Septembre 2015CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686eb44b72b5e5e648cb0dc1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, substitué par Me Olivier SALOMON, Avocat au Barreau de POITIERS Monsieur [O] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Frédéric MADY, Avocat au Barreau de POITIERS, substitué par Me Olivier SALOMON

Source officielle