CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

476 résultats pour « Christelle NICOLAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

66fe355991b69e88a370fc8f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

LYON INTIMÉE : Société AT'HOME [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence DRAPIER-FAURE de la SELARL LEXCASE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Christelle

Source officielle

Page 1 sur 24

Suivant →
CC

civ1

60794c829ba5988459c45b7c

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Attendu que le juge des enfants, statuant en matière d'assistance éducative, a, le 30 décembre 1990, confié provisoirement les enfants Christèle et Nicolas X... à la direction de l'Aide sociale à l'enfance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b02f

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Melle Christelle X... ès qualités d' ayant droit de Armand X... ... ... M. Nicolas X... ès qualités d' ayant droit de Armand X... ... ...

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee32

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

B... que celles de Mélody Z... qu'après les premières relations sexuelles à trois, cette dernière et Nicolas A... se sont isolés dans le salon, après que Chrystelle B... se soit endormie, ce qui a d'ailleurs

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423cb5

Cassation

12 février 2003

12 février 2003

, explicables en raison des délais entre les faits et les examens par les praticiens, il sera retenu contre le père des fellations sur sa personne par Christelle, moins de 3 ans, Nicolas, moins de 4 ans

Source officielle
CC

cr

éléments constituentc/Daniel X

61372638cd58014677423e34

Cassation

21 mai 2003

21 mai 2003

214 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Daniel X... du chef de viol sur la personne de Nicolas

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423868

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Christelle, H...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301167

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Philippe Z..., domicilié [...] , 5°/ Mme Monique A..., domiciliée [...] , 6°/ Mme Nicole B..., domiciliée [...] , 7°/ Mme Sandra C..., domiciliée [...] , 8°/ M. D...

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevable leur plaintec/Bernard A

6137264fcd58014677424901

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

Christelle, épouse Y..., - X... Christian, agissant en qualité de représentant légal de ses filles mineures Marie et Clémence, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de7b

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

Nicolas René Y...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Jean-Luc Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01239

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

X..., Mme Christine Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cb4

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Par acte d'huissier du 22 novembre 2007, Mme X...a assigné Mme Marie-Antoinette X...épouse I..., Mme Nicole X...épouse J..., Mme Christel K...épouse L..., M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c10dcdc6046d4716ebd8

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Fait à [Localité 1], le 21/04/2026 Le greffier associé, Nicolas LE PAGE Le Présidente du Tribunal des Activités Economiques Christelle BETREMIEUX Signe electroniquement par Christelle BETREMIEUX Signe

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321b74e929a9d8fc57e9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Rep/assistant : Me Christelle OUILLON, avocat au barreau de TOULON Madame [W] [Z] née le 10 Août 1985 à HYERES, demeurant 84 rue Paul Machy - 59240 DUNKERQUE Rep/assistant : Me Christelle OUILLON,

Source officielle
CC

cr

éesc/Micheline Le Somptier

613725b0cd5801467741fc8c

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

Justice à PARIS, le vingt-quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7549cdc6046d47e398de

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

BETREMIEUX, présidente assistée de Maître Nicolas LE PAGE, Greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d80

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Nicolas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c91f

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

déclaré la SAS ARDENNES REFENDAGE responsable du préjudice subi par Nicolas Y..., a condamné la SAS ARDENNES REFENDAGE à payer à Nicolas Y...la somme de 15. 000 € à titre de dommages et intérêts, a condamné

Source officielle
CC

cr

613725bacd58014677420171

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Cotte ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210715

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme Christelle Y..., de M.

Source officielle