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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
675a12ce3bace64ddb46b99d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
BLEUROI à Me Jérôme HORTAL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE SCI GAM, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christelle
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a826facdc6046d477a070a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SARL ASR [Z] Immatriculée sous le numéro 495 124 125, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Christelle LAPIERRE de l'AARPI BLEUROI, Avocat au barreau
Source officielleRéférés
69f0bf88cdc6046d47d7ce6b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
numéro : 2025R01247 DEMANDEUR SAS [L] [Adresse 1] comparant par Me ARNAUD TESSALONIKOS [Adresse 2] DEFENDEURS SASU [O] FRANCE [Adresse 3] comparant par Me DAMIEN LEMPEREUR [Adresse 4] et par Me Christelle
Source officielleService des référés
67ed8122da9e15c5131fb542
2 avril 2025
2 avril 2025
TNT [E] [R] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Sophie MARTIN SEMAVOINE, avocat au barreau de PARIS - #D0631 avocat postulant, et Maître Christelle LAPIERRE, avocat au barreau de Toulouse,
Source officielle1ère Chambre
66156ef4db5098996d5737c1
9 avril 2024
9 avril 2024
10] (MAYOTTE) Rep/assistant : Me Philippe BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION LA CLINIQUE [Localité 13] FILIALE DU GROUPE CLINIFUTUR [Adresse 1] [Localité 13] Rep/assistant : Me Christel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c14341
14 mai 2010
14 mai 2010
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain GIRARDET, président Madame Sophie DARBOIS, conseillère Madame Dominique SAINT-SCHROEDER, conseillère Greffier, lors des débats : Mademoiselle Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a365
28 décembre 2007
28 décembre 2007
OKAIDI FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité en son siège c / Madame Christelle Y... L'A. S. S. E. D. I.
Source officiellePremière Présidence
633d1ff162f5393e2eb449db
3 octobre 2022
3 octobre 2022
CLABAUX-DUWIQUET, Greffier, ENTRE : Maître [G] [T] domicilié [Adresse 2] Non comparant - représenté par Me Emmanuelle LARRIERE, avocat au barreau d'EPINAL DEMANDEUR A LA CONTESTATION ET
Source officielleChambre 1-1
6811b6ec44bf0d1935aef9f0
29 avril 2025
29 avril 2025
Rôle N° RG 21/04133 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHEPJ [C] [Z] [S] [J] C/ S.C.P. [12] [R] [W] NOTAIRES ASSOCIES S.A.R.L. [11] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christel
Source officielleJAF CAB 3
662a880fc8a1343b8cd51805
23 avril 2024
23 avril 2024
Localité 8] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2023/003265 du 12/06/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 15] DE [Localité 11]) représenté par Maître Chantal LAGUERRE
Source officielle2ème Chambre
63c1093abf9fd47c90a13b13
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CLABAUX- DUWIQUET, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET,
Source officielle2ème Chambre
63c1093abf9fd47c90a13b11
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Est également produit l'état des stocks, dont il ressort que ce Gaec dispose d'un important cheptel (86 vaches laitières, 51 b'ufs laitiers, 96 génisses laitières, 58 vaches allaitantes, 44 "b'ufs viande
Source officielleChambre 1-1
6809c9451f1ed98b447f43f8
23 avril 2025
23 avril 2025
LOGELA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christel CILIA-AGROFF Me Olivier DESCOSSE Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de Tarascon
Source officielleChambre Sociale
60350fb256ba433c44ffb008
24 juin 2016
24 juin 2016
BONNOT, avocat au barreau de MONTBELIARD ET : Monsieur [P] [U], demeurant [Adresse 3] Madame [X] [J] épouse [U], demeurant [Adresse 3] INTIMES Représentés par Me Christine PILLOT-QUENOT
Source officielle1ère Chambre
6160964e41ad74d62c18189f
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Assisté de Me Cathy POILVET, Plaidant, avocat au barreau de BREST INTIMÉS : Madame [X] [G] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 3] [E] [Localité 1] Représentée par Me Christelle
Source officielle2ème Chambre
6799c43f5331f58c9ee86fd8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
cours de l'année 2013, Monsieur [P] [M], exploitant agricole, s'est porté acquéreur d'une exploitation de production de céréales de 95 hectares en fermage, puis en 2015, d'une exploitation de vaches laitières
Source officielleChambre 1-1
69d5ee86cdc6046d477c0693
7 avril 2026
7 avril 2026
Rôle N° RG 21/13980 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIFJ3 [V] [B] C/ [T] [B] ETAT FRANÇAIS [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hadrien BIANCHI Me Christel
Source officielleChambre 1-1
677e185025a73d43aa4ae1c1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle PLAN Me Sébastien BADIE Me Jean Philippe FOURMEAUX Me Chrystelle ARNAULT Me Florence ADAGAS-CAOU Décision
Source officielle