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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2213484_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Goupillier, rapporteur public ; - et les observations de Me Hervieux substituant Me Chaudhry Shouq, représentant M. A, et de Me Gallo, représentant la commune de Bezons.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2212929_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Gabarda, juge des référés ; - les observations de Me Hervieux substituant Me Chaudhry-Shouq, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200690_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Minin, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Chaudhry Shouq, substituant BSH Avocats, représentant la société La mie François, qui maintient ses écritures
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2302063_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 janvier 2023, Mme A B, représentée par Mes Especel et Chaudhry Shouq, demande au tribunal : 1°) de condamner le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200601_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Lancelot, rapporteur public, - et les observations de Me Chaudhry Shouq, représentant la société EAG. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04782_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhry-Shouq, représentant la société
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01117_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
- et les observations de Me Chaudhry-Shouq, représentant la SAS Melchior. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03367_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhry Shouq, avocate du centre hospitalier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200694_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Lancelot, rapporteur public, - et les observations de Me Chaudhry Shouq, représentant les sociétés requérantes, et de Me Yang-Ting Ho, représentant l'agence régionale de santé de la Martinique.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03313_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhry Shouq, avocate du centre hospitalier
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02637_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Chaudhry Shouq substituant Me Descombes, représentant M. Young. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04967_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Chaudhry-Shouq, représentant la société Groupe Orange. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_19PA03583_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
A, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhry Shouq Sana, avocat du Congrès de la Nouvelle-Calédonie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_20BX03096_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Pernet Frentz, représentant l'Assaupamar, et de Me Chaudhry-Shouq, représentant la commune de Ducos. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02524_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhry Shouq, représentant la société
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03509_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Doré, rapporteur public, - les observations de Me Chaudhry-Shouq substituant Me Descombes, avocat des requérants, de Me Borderieux substituant Me Bineteau avocat de la commune de Nouméa, et de Me Kukuryka
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100594_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Lancelot, rapporteur public, - les observations de Me Chaudhry Shouq, représentant la société Pharmacie MSR Terreville, - les observations de Me Daver, représentant la société Pharmacie C, - et les
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2307296_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A..., représenté par Me Chaudry Shouq, demande au tribunal : 1°) de l’admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler les décisions implicites des 30 novembre
Source officielle12ème Chambre
DTA_2213987_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A..., représenté par Me Chaudry-Shouq, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de prononcer la décharge de l’obligation de payer la
Source officielle2ème chambre (Juge unique)
DCA_23BX00153_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 février 2023 : - le rapport de Mme D A ; - les observations de Me Daver, représentant la Selarl Pharmacie B et de Me Chaudry Shouq, représentant
Source officiellePage 1 sur 2