CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

51 résultats pour « Charlotte MATCHOU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cbb89538338ecdccf0

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb01a48f588a95cf6ab5ae

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Virginie DOMAIN, avocate au barreau de PARIS, toque : C2440 Ayant pour avocate plaidante Me Charlotte

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042074679

Admin. suprême

26 juin 2020

26 juin 2020

et manchons.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36c238c0355000835f6c8

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

SEINE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représentés par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES Société AG INSURANCE, Représentée par Me Charlotte

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b9f9a28452800008b2b795

Appel

7 août 2023

7 août 2023

avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Thomas DESCHRYVER, avocat au barreau de LILLE Représentée par Me Amélie POULAIN, avocat au barreau de LILLE Société AG INSURANCE, Représentée par Me Charlotte

Source officielle
CA

1ère Chambre

697399b3cdc6046d476fd298

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

5] Représentée par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Charlotte MACHTOU de l'AARPI Rieuneau Avocats, avocat au barreau de PARIS Société

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cb64965b5d9df315c83

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adresse 7] [Localité 29] représentée par Maître Jacques MATTEI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0531 Société KIEBACK & PETER [Adresse 31] [Adresse 32] [Localité 30] représentée par Maître Charlotte

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d8859acdc6046d47b9d9dd

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère faisant fonction de présidente, Madame Pauline DURIGON, Conseillère, Madame Charlotte

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

686eb43372b5e5e648cb090f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

MACHTOU de l’AARPI Rieuneau Avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0385 S.A.S.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02103

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Ils avaient chacun une pilule devant leur assiette lors du repas d'avant-match. C'était comme ça à tous les matches. Du Captagon surtout, du Maxiton parfois... A tous les matches ?

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca205d6f7f678d48eee

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

sur ce tapis ; que le marcheur avait été placé à un endroit très passant et bruyant ; que le marcheur a été désinstallé à la suite de l'accident ; que l'activation du bouton d'urgence aurait pu permettre

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

645f2bd2809051d0f82f11b1

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Caisse CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DE LA RÉUNION À L'ENSEIGNE GROUPAMA OCEAN INDIEN [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Michel LAGOURGUE de l'ASSOCIATION LAGOURGUE - MARCHAU

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb2981c3411ff34535c35

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

par Maître Catherine FRANCESCHI de la SELEURL FRANCESCHI AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #C1525 La Société CHUBB EUROPEAN GROUP [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 13] représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003065_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Il n'est pas contesté que la prothèse endosquelettique et le genou genium X3 Otto Bock sont à renouveler tous les six ans, le manchon injecté silicone et flexseal tous les 6 mois et le pied triton Otto

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

662b4408fe25450008314d4a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 février 2024, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller chargé du rapport et Madame Charlotte

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d73423cdc6046d479a118a

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

POPSUN INDUSTRIE [Adresse 4] [Localité 3] Représentées par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentées par Me Charlotte MACHTOU de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f5d

Appel

25 février 2016

25 février 2016

indique que la SARL Sequeira, désirant utiliser des trains de lame de scies circulaires de diamètre unitaire de 680 mm, s'est aperçue qu'en position basse des déplacements verticaux de chacun des deux chariots

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7df157826b344598656

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Alexandre BIENVENU de la SELARL RAMURE AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Charlotte

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f1a

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

initialement fixée du 22 février au 21 mars 1992, prolongée jusqu'au 15 avril puis au 4 mai et enfin au 9 mai 1992 ; que cette vente avait fait l'objet d'une publicité parue dans le quotidien "la Charente

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383106f4e91c5f36c490

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[Adresse 3] [Localité 11] Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Charlotte MACHTOU de l'AARPI Rieuneau Avocats, avocat au barreau de

Source officielle