Caroline PLUCHE, Greffier.

Madame Caroline CHICLET, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Madame Caroline CHICLET, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

- signé par Caroline TABOUROT, Conseillère, et par Yvonne TRINCA, greffier présent lors de la mise à disposition.

    Le 27 mars 1989, une audience fut tenue devant le président du tribunal fédéral de district de Caroline du Sud.

Par conclusions notifiées par voie électronique le 28 mars 2025, la société Bâtiment Aménagement Rénovation demande à la cour de : - Recevoir la société Bâtiment Aménagement Rénovation en ses demandes

Madame Caroline CHICLET, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Madame Caroline CHICLET, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Madame Caroline CHICLET, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

droits de l'homme, 442-1, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de confrontation du prévenu avec la partie civile au besoin après renvoi

Madame Caroline CHICLET, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Madame Caroline CHICLET, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Alexandra PELIER-TETREAU

Monsieur [J] [E] né le 21 Juin 1970 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Caroline

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Alexandra PELIER-TETREAU

Le jour dit, l'affaire a été appelée en audience publique devant la formation chargée des renvois après cassation en matière sociale.

Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Mme Caroline TABOUROT, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Alexandra PELIER-TETREAU

Le jour dit, l'affaire a été appelée en audience publique devant la formation chargée des renvois après cassation en matière sociale.