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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
631ad8e939cffb4f136743b8
8 septembre 2022
8 septembre 2022
LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 4] représentée par Me Camille CENAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société
Source officielleChambre 1-3
642fb58dcece1704f57473c3
6 avril 2023
6 avril 2023
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Véronique DEMICHELIS Me Armelle BOUTY Me Stéphane GALLO Me Olivia DUFLOT Me Camille CENAC Me Alain DE ANGELIS Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d060
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Société AXA FRANCE nouvelle dénomination de AXA ASSURANCES dont le siège est sis 26 rue Drouot-75009 PARIS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Camille
Source officielle3e chambre civile
6528df78aaebb88318fda5d4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Iris RICHAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Camille
Source officielleChambre 3-4
5fca4735af6750a4d42a312d
26 novembre 2020
26 novembre 2020
DRUJEON D'ASTROS & Associés, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SA AXA FRANCE IARD prise en sa qualité d'assureur de la Société CLIPSOL, Dont le siège est sis [Adresse 6] représentée par Me Camille
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f81d9abb6262fe01462
4 avril 2024
4 avril 2024
SNC MARIGNAN RESIDENCES au titre des dispositions de l’article 700 du Code de Procédure Civile ; ENTENDRE CONDAMNER tous contestants aux entiers dépens dont distraction est demandée au profit de M° Camille
Source officielleChambre 1-5
696ab1cecdc6046d4793f9e1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
lui payer la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens tant de première instance que d'appel distraits au profit de Me Camille
Source officielle3e Chambre B
6032e6aaebff3d5abd1f89c0
9 novembre 2017
9 novembre 2017
HARAS prise en la personne de son représentant légal en exercice, siège social Société [Adresse 6] Tous représentés par Me Alexandra BOISRAME, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Camille
Source officielle3ème Chbre Cab A2
69654f5ccdc6046d4710328a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
MEDITERRANEE voire toutes autres parties à payer à AXA France la somme de 4.000 euros au titre des dispositions de l’article 700 du CPC ainsi qu’aux dépens de l’instance, distraits au profit de Maitre Camille
Source officielle1ere Chambre Section 2
65a785d68121050008662f6c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CENAC, greffier de chambre. Vu le jugement rendu par le tribunal judiciaire de Toulouse, le 20 février 2019 dans l'instance opposant : - Mme [O] [K] épouse [Z], M.
Source officielle1re Chambre A
60360ef2ce674c73802cb1f0
5 janvier 2016
5 janvier 2016
de la SCP CENAC NATHALIE CAMILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [K] [V] né le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nathalie CENAC de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91917
4 juillet 2014
4 juillet 2014
TOULOUSE- Raphaël GUTIERREZ, président DEMANDEURS SAS U-NEED prise en la personne de ses représentants légaux 6 rue de Cabanis 31240 L UNION Représentée par Me Sébastien BRUNET-ALAYRAC de la SCP CAMILLE
Source officielle3e Chambre B
60347229e5b097604a0cb2f6
8 décembre 2016
8 décembre 2016
CENAC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 22 Juillet 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 11/05001.
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e7d5
11 octobre 1966
11 octobre 1966
PRESIDENT : M COMTE, CONSEILLER DOYEN FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M CENAC - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCAT : M CAIL.
Source officielle3ème chambre A
5fdc8d76874ba7b0b0ad5b0d
15 novembre 2018
15 novembre 2018
B..., avocat au barreau de LYON Société civile CEPAC FONCIERE [...] 06 Représentée par Me Florence A... de la SELARL BERARD - A...
Source officielle10e Chambre
603232db8dd9f1697973f6b1
29 mars 2018
29 mars 2018
INTIMEES SA AXA FRANCE IARD, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Nathalie CENAC
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
644229dbd2fa6fd0f8040416
20 avril 2023
20 avril 2023
[Localité 10] (54) [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Arnaud MÉTAYER-MATHIEU de la SELARL HUGO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0866 substitué à l'audience par Me Gersende CENAC
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
62624850b1a50c277d4c5bb1
21 avril 2022
21 avril 2022
35L7-V-B7E-CB5MA Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 mai 2020 - Tribunal de proximité de SAINT MAUR DES FOSSÉS - RG n° 11-19-000863 APPELANTE La CAISSE D'ÉPARGNE PROVENCE ALPES CORSE CEPAC
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4de8b
15 janvier 1969
15 janvier 1969
CONFORMEMENT A LA LOI, DANS LES LIMITES DE LA CASSATION AINSI PRONONCEE : RENVOIE LA CAUSE ET LES PARTIES DEVANT LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE NIMES PRESIDENT : M COMTE RAPPORTEUR : M CENAC
Source officielle4e Chambre B
615e0d89c25a97f0381f4dcb
17 avril 2014
17 avril 2014
FX] [ZZ] [W] [HM] [L] C/ [LP] [WW] [Z] [XX] épouse [IM] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ- MONTERO - DAVAL-GUEDJ, Selarl CHAMBONNAUD-BAGNOLI-SECHER SCP CENAC
Source officiellePage 1 sur 2