CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

884 résultats pour « CHANDLER Me BONNET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 3ème section

67081b0989f19e8c50f8d26e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me CHANDLER Me BONNET DES TUVES ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 23/08193 N° Portalis 352J-W-B7H-CZ27N N° MINUTE :

Source officielle
CC

civ2

61372233cd580146773fb0c0

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

Gallienne, dont le siège social est sis à Paris (7ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre, section A), au profit : 1 / de la société Chanel

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

66f64b4c0ff04326a7329380

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[I] [W] né le 18 Août 1982 à [Localité 13] de nationalité Turque [Adresse 11] [Localité 9] Représenté par Me Béatrice BONNET CHANEL de la SARL CABINET BEATRICE BONNET CHANEL, avocat au barreau d'ANNECY

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

66f64b4c0ff04326a7329384

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[D] [N] de nationalité Turque [Adresse 11] [Localité 8] Représenté par Me Béatrice BONNET CHANEL de la SARL CABINET BEATRICE BONNET CHANEL, avocat au barreau d'ANNECY SAS ENTREPRISE [16], prise

Source officielle
TJ

JAF

6a0f49f8cdc6046d477b1072

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CHANEL de la SARL CABINET BEATRICE BONNET CHANEL, avocats au barreau d’ANNECY - 49 DÉFENDEUR : Monsieur [H] [C] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 3] de nationalité Algérienne [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201078

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

qu'elle était installée à Chanac-Les-Mines jusqu'au 11 septembre 2006 et que la circonstance qu'elle a exercé en collaboration au Puech d'Eyren ne démontre pas qu'elle était indisponible à Chanac-Les-Mines

Source officielle
CC

soc

613720aacd580146773ed25c

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Bonnet, conseiller référendaire, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

6137212ccd580146773f1958

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

X..., demeurant à Charnay-les-Macon (Saône-et-Loire), résidence l'Oasis, rue des Chanaux, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106306_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le 12 novembre 2024, Me Bonnet-Chanel, pour Mme C D A, a transmis des éléments qui ont été communiqués le 18 novembre 2024 à la commune de Chambéry.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937c6

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

d'un supermarché à l'enseigne SUPER U à Chanzy à Pointe à Pitre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937c5

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

la société CHANDIS, laquelle a une activité d'exploitation d'un supermarché à l'enseigne SUPER U à Chanzy à Pointe à Pitre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93783

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Robert X...a été licencié par la société CHANDIS pour motif économique. Le 16 avril 2013, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93786

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

a une activité d'exploitation d'un supermarché à l'enseigne SUPER U à Chanzy à Pointe à Pitre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93788

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Marvin a été embauché le 9 janvier 2007 en qualité d'employé libre-service par la société CHANDIS, laquelle a une activité d'exploitation d'un supermarché à l'enseigne SUPER U à Chanzy à Pointe à Pitre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9378f

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

d'exploitation d'un supermarché à l'enseigne SUPER U à Chanzy à Pointe à Pitre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93790

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

SUPER U à Chanzy à Pointe à Pitre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937c3

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

SUPER U à Chanzy à Pointe à Pitre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937c4

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Georges X... a été licencié par la société CHANDIS pour motif économique. Le 16 avril 2013, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937c7

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Faits et procédure : Mme Denise X...a été embauchée le 10 juin 1982 en qualité de caissière par la société CHANDIS, laquelle a une activité d'exploitation d'un supermarché à l'enseigne SUPER U à Chanzy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937c9

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

d'exploitation d'un supermarché à l'enseigne SUPER U à Chanzy à Pointe à Pitre.

Source officielle

Page 1 sur 45

Suivant →