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1 129 résultats pour « CECCALDI Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f33c81cdc6046d4713d4d7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Madame [B] [M], reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 02/03/2026 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 02/03/2026 ; ATTENDU que Maître CECCALDI

Source officielle

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCM DOCTEURS PHILIPPE CECCALDI, PIERRE RAGER, PATRICK MARLIER ET ANNIE NGUYEN LAN

SIREN 398991257Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

16/01/2026

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Modifications diverses

SCM DOCTEURS PHILIPPE CECCALDI, PIERRE RAGER, PATRICK MARLIER ET ANNIE NGUYEN LAN

SIREN 398991257Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

11/01/2026

Voir →

Modifications diverses

SCM DOCTEURS PHILIPPE CECCALDI, PIERRE RAGER, PATRICK MARLIER ET ANNIE NGUYEN LAN

SIREN 398991257Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/12/2025

Voir →

Créations

Ceccaldi, Jean-Pierre

SIREN 945050839Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

19/06/2025

Voir →

Créations

Ceccaldi, Jean-David, Pierre

SIREN 835069485Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

10/04/2025

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69bf87b3cdc6046d478410b9

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 10/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J5414 Demandeur (s) : CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE [Adresse 1] Représentant (s) : Maître CECCALDI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01459

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

témoin et victime citée par le parquet général, Monsieur [R] [E], témoin et victime cité par le parquet général, Monsieur [U] [B], témoin et victime [cité] par le parquet général, et assisté par Maître Ceccaldi

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41d35cdc6046d47bdb3bb

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Monsieur [N] [C], reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41cf8cdc6046d47bdafd9

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La SAS FB RENOV, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41d12cdc6046d47bdb18c

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

MEDITERRANEE ETANCHEITE, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41d4ecdc6046d47bdb53c

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

SB Construction, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41d80cdc6046d47bdb849

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

à La SAS MTR83, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6618cef87935f50008be400d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

de NICE et assistée de Me Esther AUCLAIR, avocat au barreau de NICE, plaidant et substituant Me Philippe SOUSSI, avocat au barreau de NICE Appelante Madame [R] [U] [F] représentée par Me Pierre

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb21acdc6046d473a2cd7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CECCALDI), LA CPAM DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le 18 Mai 2026 À -Me Sabrina AMAR Me Pierre CECCALDI - - DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des

Source officielle
CA

Chambre 1-1

689437395b43bcd1194a956a

Appel

6 août 2025

6 août 2025

[L] [T] [S] Représentant : Me Pierre CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme MADAME L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Représentant : Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a3b24bcdc6046d471a1aa5

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

sa mise à disposition au greffe le 06/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS) [Adresse 1] Comparant par Maître Pierre

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e50dc4cdc6046d47ce5458

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

d'instance du 13/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013362 Demandeur (s) : CIBTP CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Pierre

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e50dd2cdc6046d47ce553c

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

d'instance du 13/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013367 Demandeur (s) : CIBTP CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63c1051dbf9fd47c90a13600

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

03131 N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6W3 [J] [E] [D] C/ CAISSE CONGÉS INTEMPÉRIES BTP DE LA RÉGION MÉDITERRANÉE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Pierre

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

6786b7e6df5b5c7d10ca56cd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AXA FRANCE IARD (Me Pierre CECCALDI) DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Décembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

680b1d9f2c124f4fd8d67214

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SCP BR ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph FALBO Me Pierre CECCALDI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 11 Février 2025.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

68e55b5a0e2901d10fa38e99

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AXA FRANCE IARD (Me Pierre CECCALDI) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa210da34ad100085817d1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

AXA FRANCE IARD Caisse CPAM 13 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel SARFATI Me Pierre CECCALDI Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

Chambre 3-3

633fc2abe633183e2ee17765

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

LTD société de droit anglais agissant en la personne de son représentant légal Représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP DESOMBRE M & J, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Pierre

Source officielle