simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° G 18-15.673 contre l'arrêt rendu le 12 avril 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Celio

déduit que Roger X... a comparu volontairement pour s'expliquer sur les faits de harcèlement sexuel sur la personne de Céline Y... ; que le tribunal était ainsi valablement saisi de ces faits et Céline

X... était le dirigeant de fait de la société Celine Limited, l'arrêt retient que M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, et de la société civile professionnelle CELICE

Céline, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 8 septembre 2004, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

et Bobigny, où ils ont saisi puis retenu 3844 sacs à main comme contrefaisant les modèles Timeless et 2. 55 de la marque Chanel, et 48 sacs à main comme contrefaisant le modèle Luggage de la marque Céline

et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'attentats à la pudeur sur la personne de ses filles Sandrine et Céline

sévices infligés à une enfant mineure de quinze ans, a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile contre cette prévenue, et a dit que cette Association ne pouvait être nommée tutrice ad hoc de Céline

Fabrice A..., le plus jeune fils de Raymond A..., Philippe B..., Fabienne B..., et Olivier B..., enfants de Mme Odette A..., épouse B..., fille aînée de Raymond A..., Laurent C..., Dominique C... et Céline

. avait maintenu ses accusations précises et circonstanciées tout au long de l'enquête ainsi que devant le tribunal et à la barre de la Cour ; que ses déclarations étaient corroborées par celles de Céline

du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Claude X... devant la cour d'assises du département de la Drôme pour y répondre de viols qu'il aurait commis sur la personne de Céline

27 décembre 1995, la banque Worms (la banque) a déclaré les créances dont elle était titulaire à l'encontre du débiteur, pris en ses qualités d'associé de la SCI Les Philippines, de la SCI Résidence Célina

observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La Société ABB CELLIER

du 20 janvier 2012 rédigé par Mme Céline Z..., directrice du magasin de Lampertheim au sein duquel il avait été affecté, d'autre part, l'absence de tenue de réunion avec le délégué du personnel au cours

René Y... et a débouté Eric X... de sa constitution de partie civile ; "aux motifs qu'il résulte du procès-verbal établi par les services de police d'Arcachon le 15 août 2003 que vers 22 heures 30, Céline

qu'Evelyne B... était titulaire jusqu'au 6 octobre 2000 de la carte grise d'un véhicule automobile Mercedes ... immatriculé à son nom et dont l'adresse d'immatriculation est ... à Bondy (93) ; que Céline

E... avait certainement prémédité l'homicide commis sur la personne de Céline X... depuis qu'il avait eu connaissance de son intention de le quitter, qu'avant les faits il avait imaginé tout un stratagème

du cellier, l'arrêt retient que des infiltrations se produisent par cette porte lors de conditions météorologiques particulières, que cet élément dissociable pourrait entraîner la mise en oeuvre de la