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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
63c79b6dda31367c908eb66d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[L] [I] né le 28 Juillet 1959 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Céline COOPER, avocat au barreau de LYON, toque : 2605 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ : M.
Source officielleChambre 4-6
680c6dc8fe1a38d696f20fb6
25 avril 2025
25 avril 2025
CÉLINE Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleService de proximité
6a023260cdc6046d47673bca
2 avril 2026
2 avril 2026
de proximité ORDONNANCE DE REFERE du 02 Avril 2026 Minute n° [F] c/ [T], [R] DU 02 Avril 2026 N° RG 25/02674 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QQ3D - Exécutoire le : à Me ALINOT Céline
Source officielleJUGE CX PROTECTION
68e88b633ea43407b9fbb073
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DES POTIERS C/ [J] [R] EXÉCUTOIRE DÉLIVRÉ LE à Me DENIS Céline COPIE à la PREFECTURE Au nom du Peuple Français ; Rendu par mise à disposition le 03 Octobre 2025 ; Par Claire SOURDIN, Première-Vice-Présidente
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4411fe25450008314e04
25 avril 2024
25 avril 2024
[E] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « MAJENCIA » [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Aldjia BENKECHIDA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0556 substitué par Me Céline
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4411fe25450008314dfe
25 avril 2024
25 avril 2024
[T] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « MAJENCIA » [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Aldjia BENKECHIDA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0556 substitué par Me Céline COOPER
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4411fe25450008314e00
25 avril 2024
25 avril 2024
[O] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « MAJENCIA » [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Aldjia BENKECHIDA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0556 substitué par Me Céline COOPER
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4411fe25450008314e02
25 avril 2024
25 avril 2024
[W] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « MAJENCIA » [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Aldjia BENKECHIDA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0556 substitué par Me Céline
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4412fe25450008314e06
25 avril 2024
25 avril 2024
[X] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « MAJENCIA » [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Aldjia BENKECHIDA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0556 substitué par Me Céline
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4412fe25450008314e08
25 avril 2024
25 avril 2024
[C] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « MAJENCIA » [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Aldjia BENKECHIDA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0556 substitué par Me Céline
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66aa96efb6beb667f22ffd6f
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Ordonne la mention de la rectification sur la minute du jugement rectifié dont il ne pourra être délivré de copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire ou copie certifiée conforme qui ne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66aa96f0b6beb667f22ffdc8
17 juillet 2024
17 juillet 2024
ORDONNE la mention de la rectification sur la minute du jugement rectifié dont il ne pourra être délivrée de copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire ou copie certifiée conforme qui ne
Source officielleChambre 3 A
64eedc52bb2c32d969d35212
28 août 2023
28 août 2023
Copie exécutoire à Me Céline LAURAIN Copie à Me Heichelbech Copie aux parties par lettre simple le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000020871094
30 juin 2009
30 juin 2009
Riad A et Mme Céline B, demeurant ... ; M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000022789428
12 août 2010
12 août 2010
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 9 août 2010, présentée par Mlle Céline A, demeurant ... ; Mlle A demande au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) d'ordonner
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 3
69d991e0cdc6046d47d38cf6
10 avril 2026
10 avril 2026
Civile Cab. 3 N° RG 25/07619 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NZP7 Copie executoire à : Me Cédric BELMONT Me Céline FRITZ Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Madame [R
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 2
69757d2fcdc6046d479e4e87
12 janvier 2026
12 janvier 2026
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 12 Janvier 2026 N° RG 25/06791 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NX3V Copie
Source officielleJAF
6965781acdc6046d47132055
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BONNEAU, avocat au barreau de POITIERS plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le àMe Delphine TEXIER le àMe Céline BONNEAU copie gratuite délivrée le
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ed3
13 janvier 2015
13 janvier 2015
C/ Me Céline Y...
Source officielle1ère Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7efc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Président d'audience, et Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Céline
Source officiellePage 1 sur 694