Localité 3] Représentée par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ : Monsieur [G] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Céline

BOUVERESSE, avocat au barreau de BESANCON, présent INTIMEE Mutuelle ACORIS MUTUELLES, sise [Adresse 2] représentée par Me Eric FILLIATRE, avocat au barreau de NANCY, absent et substitué par Me Céline

X... était le dirigeant de fait de la société Celine Limited, l'arrêt retient que M.

Monsieur Stéphane X... faisait citer Madame Céline Y... devant le Tribunal de Saint-Etienne pour : - voir fixer la créance entre époux due par Madame Céline Y... au titre de la construction de la maison

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 002722 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 18/05/2026 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : SAS M+ MATERIAUX [Adresse 1] Me Céline

La société exploite son fonds de commerce de pizzeria sise [Adresse 2] moyennant un loyer annuel de 44.541 € HT/HC par le biais d'un bail commercial avec la SCI CLEV.

Céline, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2000, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, a condamné le premier

ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 18/05/2026 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] Me Tonin ALRANQ Avocat SELARL ATA [Adresse 4] [Localité 1] CONTRE : [Adresse 5] Me Céline

L'ASL a estimé que la SCI ERIC CLEMENT était débitrice envers elle de la somme de 3.164 euros correspondant aux appels de fonds du 31 mars 2013 et du 30 novembre 2014.

Henri X... domicilié au ... ; la SOCIETE VERVEINE, la SOCIETE DES INVESTISSEURS PRIVES DE LA BANQUE CLEMENT (SIBPC) et M.

Elle déclare n'avoir jamais eu les clés de la maison de ses parents et n'avoir jamais reçu ces clefs des mains de sa s'ur.

Henrard, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la BANQUE CLEMENT, de la SCP Baraduc, Duhamel, avocat de M. X...

MEETWASHING prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER

Le procès-verbal du 30 avril 2002 établi par les soldats de la maison d'arrêt de Gaziantep à savoir, Ahmet Refik Gezer, Atilla Tek, Veli Çelik, Abdülkerim Gözütok et Ali Çetin, indiqua que, suite à la

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 22 février et 24 mars 1999, présentés pour la SOCIETE VERVEINE dont le siège social est situé ..., la SOCIETE DES INVESTISSEURS PRIVES DE LA BANQUE CLEMENT

Y..., venant aux droits de Maître Céline X... --------------------------- Rendue publiquement le vingt et un mai deux mille quinze par Mme Odile CLEMENT, conseiller, agissant sur délégation du premier

par Maître, [D], [B], [Adresse 2], [Localité 1] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Hervé GRUMEAU Juges : Philippe BAHU et Guillaume PAUTOUT Ministère Public : Mme CLEMENT-BORNET

le bien moyennant un prix de 270 000 euros, dont 10 000 euros de commission due à la Sas La Clé du Bonheur Immobilier.