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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile Section 2
65e2cf3e96956c000862c8b3
10 octobre 2023
10 octobre 2023
[G] [C] assisté de Me Cécile OLIVA, avocate au barreau de BASTIA M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc1bd3db21cbdd94657
15 mai 2019
15 mai 2019
Représentée par Me Cécile OLIVA, avocat au barreau de BASTIA substituant Me Antoine GIOVANNANGELI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocats au barreau d'AJACCIO, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93693
9 novembre 2016
9 novembre 2016
No 901 20000 AJACCIO assisté de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA, substituée par Me Cécile OLIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE :
Source officielleRéférés
69cd8bebcdc6046d47c9fc2b
1 avril 2026
1 avril 2026
REFERE JUGE DES REFERES : Régis FRANCE, Président GREFFIER : Pauline ANGEL, lors de l’audience de plaidoiries et Valentine CAILLE, lors de la mise à disposition Copie exécutoire délivrée à : - Me Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cdc3bd3db21cbdd94691
17 avril 2019
17 avril 2019
Reoprésentée par Me Cécile OLIVA, substituant Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA, SAS LIFESCAN RCS NANTERRE prise en la personne de ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e9
23 novembre 2016
23 novembre 2016
représentant légal en exercice 50, Boulevard de Sebastopol 75155 PARIS CEDEX assistée de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA, substituée par Me Cécile
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fd7bbd03a05db96513b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
barreau d'AJACCIO INTIMÉE : Association U LEVANTE prise en la personne de Monsieur [H] [G] membre de la direction collégiale régulièrement mandaté [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Cécile
Source officielleSe. indemnis. détentions
678f3a2b02aacdb03783fdc7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
barreau de BASTIA ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 4] [Localité 5] non comparant représenté par Me Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e3
7 octobre 2015
7 octobre 2015
cette qualité audit siège 7, Chemin de la Ville au Val 54380 BEZAUMONT assistée de Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Cécile
Source officielleChambre civile Section 2
6707700681e733ee26982d43
9 octobre 2024
9 octobre 2024
représentants légaux en exercice domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA, substituée par Me Cécile
Source officielleChambre sociale
62c67bc2ca9bf2637903066c
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE AVANT DIRE DROIT ARRET DU : SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX APPELANT : Monsieur [L] [I] [Adresse 3] [Localité 1] (FRANCE) Représenté par Me Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de1
15 novembre 2017
15 novembre 2017
SEPT APPELANTE : SARL LES CASTORS No SIRET : 333 073 208 Route de Pietramaggiore 20260 CALVI Représenté par Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, substituée par Me Cécile
Source officielleChambre civile Section 1
69e07889cdc6046d4769c14b
15 avril 2026
15 avril 2026
représentée par Me Cécile OLIVA, avocate au barreau de BASTIA Appel d'une décision du TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre sociale TASS
69725f56cdc6046d4750abae
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Cécile OLIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Source officiellecr
6137263ecd580146774240cd
21 juin 2005
21 juin 2005
Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Ali X... coupable des faits qui lui étaient reprochés ; "aux motifs qu' " il résulte des éléments du dossier et des débats que Cécile
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201298
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Brouard Daudé, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , prise en qualité de représentante des créanciers de la société GCOA, 7°/ à Mme Martine Y..., domiciliée [...] ), 8°/ à Mme Cécile
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
69d82400cdc6046d47b26fa9
9 avril 2026
9 avril 2026
Portalis DBYV-W-B7K-HSGX Minute N°26/00438 ORDONNANCE statuant sur la seconde prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 09 Avril 2026 Le 09 Avril 2026 Devant Nous, Cécile
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6a167eaecdc6046d4710fd7c
26 mai 2026
26 mai 2026
l'exécution de [Localité 1] - RG n° 22/11049 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielle2ème Chambre
6979be93cdc6046d47f3552b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
KETCH Représentée par Me Olivier DERSOIR de la SEP RAULT DERSOIR PERSON, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 23D28C INTIMEE S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69e07161cdc6046d47692b1f
15 avril 2026
15 avril 2026
protection de [Localité 1] - RG n° 11-25-0072 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Laurent NAJEM, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
Source officiellePage 1 sur 72