AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
689c1c098b0dfb226fe66e32
8 août 2025
8 août 2025
Localité 2] 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 25/02138 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JG62 joint au dossier 25/337 Monsieur [I] [F] Représentant : Me Isabelle BURTIN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201939
19 novembre 2009
19 novembre 2009
PART, le Premier Président de la Cour d'appel statue par ordonnance au vu de tous documents utiles ; qu'en se référant au montant de l'état de frais établi le 17 novembre 2005 par la SCP BERRANGER-BURTIN-PASCAL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301035
17 septembre 2014
17 septembre 2014
veuve Y... ayant pour avocat Maître Peres du barreau de Tarbes à la SCP Berranger-Burtin Pascal, avocat de monsieur Jean-Jacques X... ; qu'il résultait également de l'extrait du registre du commerce et
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb4a
9 juin 2008
9 juin 2008
SUR CE Attendu qu'il résulte des débats à l'audience, que Monsieur Armand X... conteste en fait le montant de l'état de frais, soit 221,71 €uros établi le 17 novembre 2005 par la S.C.P.BERRANGER-BURTIN
Source officielle1ère Chambre
69d8061fcdc6046d47affe32
9 avril 2026
9 avril 2026
RESITEL Enregistrée au RCS de TARBES sous le numéro 323 752 295, représentée par la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL, avocats au barreau de TARBES, Me Christian BEER, avocat au barreau de PARIS RDONNANCE
Source officielle2ème CH - Section 1
6708c052445a086e2bcee081
9 octobre 2024
9 octobre 2024
JAGUAR PROTECTION Immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 849 704 192 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle BURTIN de la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL, avocat au barreau de
Source officielleJEX
69de99f4cdc6046d473d85fb
9 avril 2026
9 avril 2026
FOCH, immatriculée au RCS de TARBES sous le n°814.625.802, dont le siège social est 3 Rue de la Victoire 65000 TARBES, prise en la personne de son représentant légal, Rep/assistant : Maître BURTIN de
Source officielle1ère Chambre
6707703981e733ee2698302f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
à l'audience des incidents du 04 septembre 2024 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Madame [E] [S] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée et assistée de Maître BURTIN de la SCP BERRANGER
Source officielle2ème CH - Section 2
678f382406f4e91c5f36c3b8
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[Adresse 2] [Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/005247 du 27/11/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représentée par Me Isabelle BURTIN
Source officielleJEX
69de99f7cdc6046d473d8612
2 avril 2026
2 avril 2026
avocats au barreau de TARBES Créancier poursuivant ET [K] [I], demeurant 97, rue des Pyrénées - 65350 DOURS né le 12 Août 1982 à TARBES (65) de nationalité Française Rep/assistant : Maître Isabelle BURTIN
Source officielle1ère Chambre
67ef6af366129746fdd69c85
3 avril 2025
3 avril 2025
de NANTERRE sous le n°903 869 071 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 25] [Adresse 8] [Localité 19] Représentées par Maître Isabelle BURTIN
Source officielleRéférés et Recours
68fb978011af6ba0065f3abc
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL, avocat au barreau de TARBES, substituée par Me Pablo PASCAL Intervenant volontaire : La Commune de [Localité 9] commune dont le siège social est Mairie
Source officielleREFERES
6a1dd774cdc6046d47bfd7fd
26 mai 2026
26 mai 2026
DB2B-W-B7K-EXCY 62A Demande en réparation des dommages causés à une personne par un immeuble Dans l’affaire : ENTRE DEMANDEUR(S) : Madame [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Isabelle BURTIN
Source officielle2ème CH - Section 2
678f382406f4e91c5f36c3b6
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[Adresse 2] [Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/005247 du 27/11/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représentée par Me Isabelle BURTIN
Source officielle1ère Chambre
6162be9199b588421c5e38de
10 octobre 2012
10 octobre 2012
naissance 1] 1954 à [Localité 8] (65) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP DUALE - LIGNEY, avocats à la Cour assisté de la SCP AMEILHAUD - ARIES - BERRANGER - BURTIN
Source officielleREFERES
69d55d80cdc6046d4770f789
7 avril 2026
7 avril 2026
1] [Localité 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro c-65440-2025-02059 du 05/09/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) représentée par Maître Isabelle BURTIN
Source officielle1ère Chambre
61636a8a22908a2ec611e8b9
28 avril 2011
28 avril 2011
personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP LONGIN-LONGIN-DUPEYRON-MARIOL, avoués à la Cour assistée de Me BURTIN-PASCAL
Source officielle1ère Chambre
6163c2c41a5f0a71dc3c91ea
30 mars 2010
30 mars 2010
1] représenté par son syndic Monsieur [W] [D] Agence AVA-PIAU-IMMO [Localité 1] représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assisté de la SCP AMEILHAUD ARIES BERRANGER BURTIN-PASCAL
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c318
12 juin 2008
12 juin 2008
... 65000 TARBES ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur Maurice SAINT-MARTIN représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assisté de Maître BURTIN
Source officielle1ère Chambre
6163ee7d3ae8501efbbc5362
11 janvier 2010
11 janvier 2010
Adresse 4] [Localité 1] Madame [L] [T] épouse [W] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentés par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assistés de la SCP BERRANGER & BURTIN-PASCAL
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