Adresse 5] [Adresse 5] N° SIRET : 383 909 702 00045 Représentée par : Me Anne VAISSE de l'ASSOCIATION BREMOND VAISSE RAMBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R038 Assistée par : Me Bruno

et la porte d'entrée en bois pour des menuiseries en PVC blanc aux dimensions identiques aux ouvertures existantes à titre principal ou de l'autoriser à installer des menuiseries en PVC gris ou brun ou

Lucien, demeurant à Bois Colombes (Hauts-de-Seine), ... ; 6°)- Madame F...

maître chocolatier (la société Villars) ayant résilié le contrat d'agence commerciale qui la liait à la société Brune & Co (la société Brune), celle-ci l'a assignée en paiement de commissions

SA et sis ... à Paris (11ème) susceptibles d'être occupés par la SA Conseil et Expertise ; "aux visas des pièces : n° 1-12 issue de l'interrogation de la banque de données SIR (Système informatique

le pourvoi formé par le syndicat Sud aérien, dont le siège est Orly fret 601, 94392 Orly Aérogares Cedex, en cassation d'un jugement rendu le 9 avril 1998 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois

(Maine-et-Loire), et demeurant actuellement même ville, 51, passage Delacroix, 74 / Mme Anne-Marie N..., demeurant cité Le Petit Bois, "Les Glycines" à Trélazé (Maine-et-Loire), 75 / Mme Michèle

Bruno Fachinetti, demeurant 16, rue des Boutonniers, 25420 Voujeaucourt, 21 / M.

la ville de Vervins, et estimait qu'ils ne permettaient pas d'apprécier l'impact visuel du projet sur les monuments situés dans cette vallée.

, ou au patrimoine environnant, notamment les églises fortifiées de la Thiérache et ne contribue pas à l'encerclement des villages alentour.

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 2005, qui, pour infractions à la législation sur le démarchage à domicile et publicité de nature à induire

représenté par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY SARL PATAROUEN dont le siège social est 6 ville Duforêt-92270 BOIS COLOMBES représentée

Fabrice G..., (SU), demeurant ...Hôtel de Ville à Aulnoyes-Aymer (Nord), 10 / de M. Michel X..., domicilié Syndicat unifié BP 249 à Valenciennes (Nord), 11 / de M.

Faux documents remis pour l'achat d'une caravance " Le Monastier 43 et Bron 69 07/01/02 Sofinco, département contentieux, rue du Bois Sauvage, 91038 EVRY Marcel Y... alias Jean-Marie C...

Jean-Marie H..., demeurant ..., 19 / de Mme Huguette S..., veuve de Georges X..., demeurant villa La Marjolaine, route de Saint-Marc, Port-Charlotte, 44600 Saint-Nazaire, 20 / de M.

XX..., demeurant 24, avenue de Bois de la Marche, 92420 Vaucresson, 20 / de M. Louis I..., demeurant ..., 21 / de M. Paul B..., demeurant ..., La Grie, 44700 Orvault, 22 / de M.

Bruno Y..., directeur de Citadis, à interjeter appel ; que la société Citadis produit au dossier : - la délibération du conseil municipal de la ville d'Avignon du 4/ 04/ 2008, qui a élu en qualité de représentant

Thierry Brunier, demeurant 38, rue des Rousselin, 95240 Cormeilles-en-Parisis, 20 / de M.