Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
63bfb32f5e2fbe7c90043845
11 janvier 2023
11 janvier 2023
INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Madame [H] [G], demanderesse à la réinscription [Adresse 1] Monsieur [K] [G], demandeur à la réinscription [Adresse 1] représentés par Me Boris
Source officielleChambre Commerciale
689585e45318a824d05b00a4
7 août 2025
7 août 2025
d'effets de commerce N° RG 25/01730 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHNM ---------------------------------------------------------------------------------- APPELANTES [Adresse 1] Représentée par Me Boris
Source officielleJex SAISIE IMMOBILIERE
67a297490a87e48916ebbf6c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CREDIT FONCIER DE FRANCE immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 542 029 848, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Boris LABBÉ de la SARL ARCOLE, avocats au barreau de
Source officielleJex SAISIE IMMOBILIERE
670ee0341c3411ff3460d1d8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SONNET greffier ; DEMANDERESSE TRESOR PUBLIC - POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE D’ INDRE ET LOIRE, dont les bureaux sont situés [Adresse 8] - [Localité 12] représentée par Maître Boris LABBÉ de la SARL
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
677dac00b032d83cfd3ee3a1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
-Condamner Monsieur [L] [X] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Boris LABBE conformément à l’article 699 du code de procédure civile. *** Monsieur [H] [X] a constitué avocat et
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67ef0018b848dd6814c67c67
3 avril 2025
3 avril 2025
de la SELARL STRATEM AVOCATS, avocats au barreau de TOURS, ET : DÉFENDERESSES : LA [Adresse 5] RCS d’[Localité 10] N° 306 487 331, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Boris
Source officielleJex SAISIE IMMOBILIERE
6a1a0b60cdc6046d476c5d07
26 mai 2026
26 mai 2026
133 182, dont le siège social est sis [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social CRÉANCIER POURSUIVANT représenté par Me LABBÉ
Source officielleChambre Civile
69d5e90ecdc6046d477ba142
7 avril 2026
7 avril 2026
domicilié en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Boris
Source officielleChambre Civile
69d5e911cdc6046d477ba189
7 avril 2026
7 avril 2026
en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau D'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Boris
Source officielleChambre Civile
69d5e914cdc6046d477ba1a5
7 avril 2026
7 avril 2026
en cette qualité au siège [Adresse 9] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Boris
Source officielleChambre Commerciale
6785fdaae1c1941b1ee9810b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BANQUE CIC OUEST [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Boris LABBÉ, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS INTIMÉ D'AUTRE PART, Après avoir entendu les
Source officielleRéférés
6791de5993ef93c421386b0f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
dont le siège social est [Adresse 36], agissant poursuites et diligences de son représentant légal y domicilié en cette qualité en son établissement sis [Adresse 4], même ville représentée par Me Boris
Source officielleJex SAISIE IMMOBILIERE
670ee0351c3411ff3460d1de
8 octobre 2024
8 octobre 2024
780 097, dont le siège social est sis [Adresse 3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social CRÉANCIER POURSUIVANT représenté par Me LABBÉ
Source officielleJex SAISIE IMMOBILIERE
67a297470a87e48916ebbf44
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Portalis DBYF-W-B7I-JMCN N° MINUTE : 2025/02 DEMANDERESSE S.A BNP PARIBAS immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le n° 662.042.449, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Boris
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
686455eb0bb2f8a66ca68d66
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DBYF-W-B7I-JAVO DEMANDERESSE TRESOR PUBLIC agissant poursuites et diligences du Service des Impôts des Particuliers de [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Boris
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
69debdcdcdc6046d474064ef
13 avril 2026
13 avril 2026
B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET- ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOURS, avocats plaidant DÉFENDEURS Monsieur [M] [C], demeurant [Adresse 2] - [Localité 2] [Adresse 3] représenté par Maître Boris
Source officielleContentieux général - chambre 1 (délibérés)
69bfb520cdc6046d47872820
15 octobre 2025
15 octobre 2025
004133 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Première chambre Jugement du 15/10/2025 Demandeur(s) : SAUR [Adresse 1] [Localité 1] immatriculé(e) au RCS de [Localité 2] n°339 379 984 Représentant(s) : Maître Boris
Source officielle3ème Chambre Commerciale
670f585e4ad0d5ee7d7e5d9c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
984, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel PELTIER de la SELARL HORIZONS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Boris
Source officielleChambre des Urgences
6618cf147935f50008be4409
3 avril 2024
3 avril 2024
immatriculée au RCS de POITIERS sous le n° 399 780 097, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Boris
Source officielleRéférés
695f7958cdc6046d479a9088
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Statuant en référé dans la cause opposant : I - SAS KERMAR [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Aude TONDRIAUX-GAUTIER de la SELAS DOREAN AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS, et Me Boris
Source officiellePage 1 sur 31