AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Bonduelle, dont le siège

Bonicel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1992 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre civile), au profit de : 1 ) la société à responsabilité limitée RCD J.P.

X..., conducteur d'ensembles de la société Bonduelle, et qui avait M. Y... sous sa responsabilité, évoque le manche à balai qui était utilisé de temps en temps pour débourrer cette machine; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Bonduelle, dont le siège est rue de Lezennes, BP. 173 à Villeneuve

de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Amlin Insurance SE, venant aux droits de la société Amlin Europe, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société établissements André Bondet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bonduelle, société anonyme, dont le siège social est ..., agissant poursuites

X... avait reçu une lettre de licenciement adressée à son appartement de Bondoufle, que cette lettre n'avait pas été réclamée, que M.

François X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA Transports Bondu, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

statué, alors, selon le moyen : 1 / que le membre d'un GIE qui se retire du groupement a droit à la reprise intégrale de ses apports ; qu'en l'espèce, le fait que les prêts consentis aux sociétés Bonneuil

avait changé d'opérateur le 23 août 2019 et avait dénoncé le portage de l'ensemble de ses lignes fixes le 30 septembre 2019, parce qu'elle avait décidé de déménager ses locaux de Chilly-Mazarin à Bondoufle

société SRC, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1997 par la cour d'appel de Lyon (3e Chambre civile), au profit de la société Bondet

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Champiloire SA par la société Bonduelle SA

relative à la prise de contrôle exclusif de Bonduelle Frais France par Les Crudettes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Bonduel, Vermunt, Badufle, dont le siège social est ...

aux débats que Maurice Y... et la société Dipralex n'avaient plus de relations commerciales au moment de la présentation des faux bilans 1986-1987; qu'en effet, à compter du contrat avec la société Bonduelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bonduelle, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

Jean-Luc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit : 1 / de l'Ecole de Bonneuil, dont le siège est ...

relative à la prise de contrôle exclusif des actifs de la coopérative agricole France Champignon par le groupe Bonduelle