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757 résultats pour « Bizzini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300480

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Par acte sous seing privé du 15 juillet 2015 enregistré le 23 juillet 2015, [Z] et [L] [Y] ont consenti à l'entreprise agricole à responsabilité limitée de Biziot (l'EARL de Biziot) un bail rural sur ces

Source officielle

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CC

civ2

61372362cd580146774091c4

Cassation

18 novembre 1999

18 novembre 1999

X..., de Me Le Prado, avocat de la Banque internationale pour le commerce et l'industrie de la Côte-d'Ivoire (BICICI), les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

61372325cd58014677405fc4

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Jean-Claude X..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Transports Billing, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Source officielle
CC

comm

6137224dcd580146773fbdbd

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Bizien, de Me Parmentier, avocat de la société Groupama Bretagne SAMDA, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

613722ddcd580146774027a6

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Jean-Claude X..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Transports Billing, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CC

civ2

6137210ecd580146773f09de

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

A..., Camara, Guy C..., Humbert C... et Lafay, ainsi que de MMes Bizzari, Jeanne et Marie-Jeanne C..., et Lafay, des listes électorales de la commune d'Appietto, alors qu'il aurait été démontré que ces

Source officielle
CC

comm

613723cacd5801467740e354

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Italia et de la société Fratelli Billiani via G.

Source officielle
CC

soc

61372401cd5801467741105b

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

le jugement, authentifié par le greffier qui a assisté à son prononcé, doit comporter l'indication du nom de celui-ci ; Attendu que l'arrêt attaqué, rendu dans une procédure opposant la société Biasini

Source officielle
CC

comm

613722fecd5801467740427c

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

septembre 1995 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre, 2ème section), au profit : 1°/ de la société Créations Rivers Liberto, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Emporio Bijani

Source officielle
CC

soc

613721b5cd580146773f6625

Cassation

15 octobre 1992

15 octobre 1992

(et non Bini) produite aux débats ; que d'autre part, la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions faisant valoir que le salarié n'avait pas protesté à la réception de cette lettre ; qu'en outre la

Source officielle
CC

civ3

61372269cd580146773fcb91

Cassation

11 mai 1995

11 mai 1995

Bizelli, et M.

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CC

civ3

61372205cd580146773f9923

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

juridique des biens à la date de l'ordonnance d'expropriation ou de la décision de première instance ; qu'ayant expressément constaté qu'un ancien locataire encore présent dans les lieux, la société Bionix

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CC

civ1

613722cfcd58014677401bdf

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

Bizien, de Me Foussard, avocat de la société Reynolds European INC, de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de M. X...

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248c9

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

elle, lui avait caressé le sexe tout en se touchant son sexe et lui avait demandé si elle "mouillait" en lui disant qu'elle le faisait "bander" et qu'il lui avait réclamé une photographie d'elle en bikini

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300565

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

l'ouvrage avait été construit sur la parcelle appartenant à Mme [N] [O], lorsqu'il s'évinçait clairement et précisément du devis accepté le 10 mai 2017 que l'ouvrage était construit au [Adresse 2], à Bizanos

Source officielle
CC

soc

6137248ecd580146774167e2

Cassation

25 octobre 2006

25 octobre 2006

X..., directeur des travaux à la société Trapdid Bigoni et exerçant un mandat social de directeur général à partir de 1989, licencié le 15 novembre 1999 et révoqué de son mandat, a d'une part attrait la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00601

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

[J] a été engagé en qualité de technico-commercial le 20 avril 2015 par la société Turbos Hoet-Bizien, devenue la société The TruckCompany France. 2. Il a démissionné le 25 mars 2016. 3.

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?

ADLC

ADLC:15-DCC-135

droit de la concurrence

7 octobre 2015

7 octobre 2015

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Bio Alfras (groupe Biomnis) par la société Eurofins

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01519

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

X..., engagé à compter du 4 septembre 2006 par la société Cars Biziere, aux droits de laquelle se trouve la société N° 4 mobilités, en qualité de conducteur receveur, a été victime d'un accident du travail

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-59

droit de la concurrence

29 mars 2024

29 mars 2024

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Elancar par les sociétés Bidine et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier