Billy A... à [...]       , et MM.

pourvoi formé par la société Butagaz, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1997 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit de la société Billa

Y..., bûcheron travaillant à son compte, a été blessé, le 15 septembre 1987, en participant à l'enlèvement de billes de bois avec le débardeur de la société Sanguinet ; Attendu que la société Sanguinet

du cylindre anormalement lente et la présence d'un joueur complice à proximité du cylindre, porteur d'un aimant de forte puissance, en mesure d'infléchir sensiblement voire d'arrêter la course de la bille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Billi-Muller et fils, dont le siège est ...

à chaque voyage par Michel X... et à dix billes par Alain Y..., cette dernière estimation semblant être plus proche de la réalité, dans la mesure où lors de son interpellation, ce dernier a été surpris

Abalone est propriétaire d'un modèle de jeu de société déposé à l'INPI le 23 août 1988, constitué d'un plateau hexagonal comportant des cavités circulaires entourées de plots guidant la trajectoire des billes

importées au sens de l'article 3 1 du règlement n° 1224/80 ; qu'en l'espèce, il résulte du procès-verbal du 15 novembre 1988 que Pierre X... a déclaré que deux factures étaient établies, l'une, un "bill

répression, l'a condamné à diverses peines ; "aux motifs que "inculpé de faux et d'usage de faux, de vol et d'abus de biens sociaux, Yves X... reconnaissait avoir remis, le 26 mai 1989, à Grégori et Billi

fond ne peuvent d'office qualifier le préjudice de perte de chance, sans inviter préalablement les parties à présenter leurs observations ; qu'en l'espèce, les cautions demandaient la condamnation de la BIL

Baram, société à responsabilité limitée, enseigne Prologue 2, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1999 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de la société Bill

Dans ces conditions la bille qui est l'objet de multiples rebonds sur les dispositifs prévus à cet effet, suit une trajectoire aléatoire sur le tableau de jeu.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Billa Gaz France de ce qu'elle se désiste de son

unique de cassation, pris de la violation des articles 306 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour ayant ordonné que les débats auront lieu à huis clos, à l'exception du docteur Bilwes

argent ou en nature, relevaient de l'habileté des joueurs ; qu'il convient de noter que les "billards" en question ne possèdent qu'un élément de commande à la disposition des joueurs : le lanceur de billes

pouvait invoquer, à titre subrogatoire, le bénéfice des articles 1245 et suivants du code civil dans la mesure où la presse avait été vraisemblablement détruite à raison d'un défaut du roulement à billes

Le 29 septembre 2021, la société SCC a assigné la société Vic Bilh en référé-rétractation de l'ordonnance du 21 juillet 2021. 3.

qui en était exonérée du fait de la domiciliation de l'Ile de Man ; que devant les juridictions de jugement, ce prévenu soutient que le Mondo Marine n'a été vendu que 1 734 000 francs et produit un Bill