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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
5fca7989b65b4267968f332b
5 octobre 2020
5 octobre 2020
: SPFPL DE PHARMACIENS D'OFFICINE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE FINANCIERE WAGRAM dont le siège est situé [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de Douai et Me Benoit
Source officielle4eme Chambre Section 2
662c9504b787c4000862f77f
26 avril 2024
26 avril 2024
, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et par Me Benoit MARPEAU de la SELAS PELTIER JUVIGNY MARPEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant) INTIME Monsieur [X] [P] [Adresse 2]
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63d4ccc392a57405de331669
26 janvier 2023
26 janvier 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eaf
19 janvier 2018
19 janvier 2018
SCP JEAN DUPONT-CARIOT, BENOIT E..., MARCEAU CLERMON prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 784 20 2 1 60 ayant son siège au [...]
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
66857e3808e4853f96b5939f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[T] Me MARCHAU M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
681061ee623750c90e2d761a
28 avril 2025
28 avril 2025
marteaux piqueurs ou turbines à foration.
Source officielleciv3
61372332cd58014677406b24
10 mars 1999
10 mars 1999
Jean-Marceau Z..., demeurant ... (la Réunion), 3 / Mme Rita Z..., demeurant 30, RN 2, 97437 Sainte-Anne (la Réunion), 4 / M. Bernard Z..., demeurant ... (la Réunion), 5 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d820
28 février 2011
28 février 2011
Vu les conclusions déposées le 8 mars 2010 par Nicolas Y..., intimé, incidemment appelant ; La Cour, Attendu que des relations ayant existé entre Nicolas Y... et Sonia X... est issu l'enfant Marceau
Source officielleChambre 3 cab 03 C
65a978a719a7f19a78305a37
15 janvier 2024
15 janvier 2024
FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocats au barreau de LYON Madame [Z] [J] [Y] née le [Date naissance 5] 1977 à [Localité 18], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Frédérique BARRE
Source officielle9ème chambre
DTA_2203165_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137217fcd580146773f445e
20 février 1991
20 février 1991
Benoît Y..., demeurant Le Marceau ... (3e) (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielle1ère Chambre
65b35ce41d7564000872dc8a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
EXPRO, JCP DE BESANCON Code affaire : 62B - Demande en réparation des dommages causés à une chose mobilière ou immobilière par un immeuble COMPOSITION DE LA COUR : Madame Bénédicte MANTEAUX,
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2404807_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
demande au juge des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état d'un immeuble situé 1 rue Marceau
Source officielleciv1
613720aacd580146773ed298
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Saint Benoit (Yonne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1987 par la cour d'appel d'Orléans, (chambre civile-1ère section), au profit de la société ROUSSELET ET FILS, dont le siège social est à
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5d
5 octobre 2017
5 octobre 2017
C/ Gabriel, Jean Jean Y..., Benoît Z..., SCI LA MADRIGALE, SCP CHABASSOL BOUFFANT LALOUM --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202149_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Sur la demande de mise en cause de la SMABTP présentée par la commune de Mareau-au-Bois : 6.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61631227615c943a65e043be
12 juin 2012
12 juin 2012
le Conseil des Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - n° 2011-791 DEMANDERESSE AU RECOURS SVV EUROPEENNE DE CONSEIL [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] assistée de Me Benoît
Source officielle1ère chambre section inst
63be63fc13ef607c90ab67b7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
CHANCE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE PUB L'ESCALE c/ [X] [E] AL Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE la SCP MARTEAU-REGNIER-MERCIER-PONTON COUR D'APPEL
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304985_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
juge des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé 3, 5 et 7 rue Marceau
Source officielleChambre sociale
6520f5dfbb275d83183a3b22
5 octobre 2023
5 octobre 2023
TJ de MACON, décision attaquée en date du 01 Juillet 2021, enregistrée sous le n°19/00605 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT
Source officiellePage 1 sur 7