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5 995 résultats pour « Benoît TITRAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a176

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

demeurant ...59240 DUNKERQUE Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Benoit TITRAN, avocat au barreau de LILLE Maître Jean-Lin B...

Source officielle

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TJ

Chambre 02

677d7aceb032d83cfd3e6d6a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

VRB VOS RÉALISATIONS EN BOIS au capital de 100 000 €, inscrite au RCS de Lille Métropole au n°501 558 472 En la personne de son représentant légal [Adresse 28] [Localité 13] représentée par Me Benoît TITRAN

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA02979_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

B A, représenté par Me Benoît Titran, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a annulé la décision ministérielle du 25 février 2019 rejetant la demande d'autorisation de son licenciement

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

616260358672d229b881634e

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Localité 1] représentée par son représentant légal Représentée par Maître Bernard FRANCHI de la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI, anciens avoués Assistée de Maître Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888c3

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

. 59370 MONS EN BAROEUL Représentée par Me Mario CALIFANO (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Association CENTRE SOCIAL MARLIERE CROIX ROUGE 41 rue de bourgogne 59200 TOURCOING Représentée par Me Benoit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888cc

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

Représentée par Me Mario CALIFANO (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Association CENTRE SOCIAL MARLIERE CROIX ROUGE 41 rue de bourgogne 59200 TOURCOING Représentée par Me Benoit TITRAN (avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référés

65b00f33b98137c174787ac9

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

FONCIERE DES ARTS [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Yves MARCHAL, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : Mme [X] [S] [M] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Benoît TITRAN, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886dd

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Représentant : Me Benoit TITRAN (avocat au barreau de LILLE) DEBATS : à l'audience publique du 29 Juin 2006 Tenue par H.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65c28433a2af13da68679b19

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 01 N° RG 22/02111 - N° Portalis DBZS-W-B7G-V7TM JUGEMENT DU 26 JANVIER 2024 DEMANDERESSE: Mme [E] [M] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

3e chambre

60322e3140a40c64f20cd59c

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Anne-laure WIART, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 437 - N° du dossier 23527 Représentant : Me Benoît

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df2eaaebb88318fda4c6

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

INTIMÉE SARL Établissement Bertin Electricié en la personne de son représentant légal et gérant, domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 3] représentée par Me Benoît

Source officielle
CC

soc

613722bacd58014677400b06

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Benoît X..., exploitant sous l'enseigne Titan shipping and insurance, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1993 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), au profit

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201513

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Christian Y..., au titre de leur préjudice moral la somme de 40 000 euros chacun en exécution du contrat d'assurances « Titane pro contours » souscrit le 15 novembre 2011 par M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX01359_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Par un titre de recette émis le 24 août 2020 et notifié sous la forme d'un avis des sommes à payer, qui avait été précédé d'un courrier du maire de Saint-Benoît du 20 août 2020 annonçant l'émission de

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03052_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Par un titre de recette émis le 24 août 2020 et notifié sous la forme d'un avis des sommes à payer, qui avait été précédé d'un courrier du maire de Saint-Benoît du 20 août 2020 annonçant l'émission de

Source officielle
CA

14e Chambre

6162af1a9547460d26ddb6af

Appel

4 juillet 2012

4 juillet 2012

La Cour constate que le certificat initial mentionne qu'en tirant sur des branches, M.

Source officielle
CC

comm

613724a5cd58014677417337

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

entre les seules sociétés JCM et Transports Benoit et sans relever que M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448238

Admin. suprême

28 juillet 2011

28 juillet 2011

Benoit Bohnert, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de Mme A et du SYNDICAT NATIONAL DES AUTEURS ET COMPOSITEURS, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460815.20220805

Admin. suprême

5 août 2022

5 août 2022

Vu la procédure suivante : La société Slam Métallerie a notamment demandé au tribunal administratif d'Amiens, à titre principal, de fixer le décompte général et définitif du lot n° 5 " bardage " du marché

Source officielle
CC

cr

613725eecd580146774219fb

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Benoit, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 2000, qui, pour faux, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis et à l'interdiction des droits

Source officielle