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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-10
69cf17bacdc6046d47ecaffc
10 avril 2025
10 avril 2025
Adresse 1] - RCS de [Localité 1] B 401194436 2) SAS GEXPERTISE, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de [Localité 1] B 508008984 Parties demanderesses : assistées de la SCP COBLENCE AVOCATS - Me Benjamin
Source officielleChambre 2-5
67a5cc8d9324999a646f9c12
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[T] [P] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Benjamin Magnet, avocat (P0053). * M. [W] [C], représentant des salariés, présent. * Mme [I] [O], élève avocat, présente.
Source officielleChambre 2-5
69d25933cdc6046d47325b68
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[P] [M] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Benjamin Magnet, avocat (P0053). M. [N] [L], représentant des salariés, présent. * Mme [G] [S], élève avocat, présente.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
651fa597c601f08318991847
5 octobre 2023
5 octobre 2023
la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS d'Evry sous le numéro 343 139 325 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a7850c8121050008662f18
16 janvier 2024
16 janvier 2024
son représentant légal domicilié au siège [Adresse 11] [Localité 19] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Benjamin
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a785118121050008662f1a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
légal, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 10] [Localité 16] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Benjamin
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a785158121050008662f1c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
légal, domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 10] [Localité 18] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Benjamin
Source officielle3ème chambre A
66878ce305d6f7f678d491f2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
dument représentée par sa présidente Madame [K] [F] [Adresse 2] [Localité 13] Représentés par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
630ef9cf223d7c4f13705349
30 août 2022
30 août 2022
qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 535 108 369, Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 6] Représentées et assistées de Me Benjamin
Source officielleChambre Commerciale
669b5308a3418ee2ae72d16e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 5] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Céline TOULET, avocat au barreau de BLOIS et pour avocat plaidant Me Benjamin
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a35dfecdc6046d471441af
8 avril 2025
8 avril 2025
SESAME COMMUNICATION (SASU) [Adresse 1] Comparant par Maître Claude RAMOGNINO demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : K DE COM (SARL) [Adresse 2] Comparant par Maître Agnès ERMENEUX et Maître MAGNET
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
680cad140acd6371535460a5
8 avril 2025
8 avril 2025
SASU) [Adresse 4] [Localité 1] Comparant par Maître Claude RAMOGNINO demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE K DE COM (SARL) [Adresse 2] [Localité 3] Comparant par Maître Agnès ERMENEUX et Maître MAGNET
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493476.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Galy, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTrib. de Commerce
68f0d7e488dcb0e97e84ae54
15 octobre 2025
15 octobre 2025
LES FAITS : La société THOMAS MAGNETE GmbH, ci-après dénommée MAGNETE, est une société de droit allemand spécialisée dans le développement et la fabrication des systèmes d'actionneurs électromagnétiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9b
6 mai 2008
6 mai 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162b2554abc2618d50e0592
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Madame Sylvie NEROT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f4
12 février 2008
12 février 2008
Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a97b
20 juin 2017
20 juin 2017
Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleTrib. de Commerce
69b2e078cdc6046d476d077a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
LOGISTIQUE SAS [Adresse 2] [Localité 1] Défaillante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Evelyne BOYER Juges : Monsieur Bertrand MENARD Monsieur Jean-Christophe MAGET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe644
28 juin 2016
28 juin 2016
l'AARPI Noésis Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1001 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
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