CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

78 résultats pour « Benjamin LEMOINE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

6868216b4965b5d9df3186f5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Copie exécutoire à Me Benjamin LEMOINE EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur et Madame [I] [J] ont confié à la société PARADIS PISCINE ETABLISSEMENT [M] la réalisation d'une piscine à leur domicile de [Localité

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
CA

16e chambre

6033d3cb118022859f16dfd9

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

[Adresse 3] Représentant : Me Benjamin LEMOINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 157 - N° du dossier 130806 Monsieur [S] [F] [D] [H] né le [Date naissance 3] 1978

Source officielle
CA

3e chambre

63b7cded6b63637c907b7e15

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

/00570) sur l'appel d'un jugement rendu le 08 Décembre 2020 par le TJ de VERSAILLES Chambre N°2 N° RG : 19/02293 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA Me Benjamin

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

662fe5d4b89538338ecde8dd

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Fabrice RENAUDIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin LEMOINE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6979a83bcdc6046d47f11d9e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

en matière de saisie des rémunérations Décision attaquée : n° 25/000616 rendue par le Juge de l'exécution de SANNOIS le 15 Septembre 2025 Appelant : Monsieur [U] [D] [Z] [I], représentant : Me Benjamin

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6976a298cdc6046d47b5827b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, avocat plaidant au barreau de l'ESSONNE DEFENDEUR : Monsieur [I] [Z] [X] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 15] (59) [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Maître Benjamin LEMOINE, avocat

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196b30ddb7789269630ae

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Cessation d’activité à compter du 05/09/2022 [Adresse 1] [Localité 5] défaillante Copie exécutoire à Me Benjamin LEMOINE Copie certifiée

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 9

69d95d24cdc6046d47cf9146

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de VERSAILLES, vestiaire : 428 DEMANDEUR AU PRINCIPAL ET DEFENDEUR A L'INCIDENT Monsieur [Q] [M] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69900fdacdc6046d474f7b48

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SOCIETE CIVILE DU MOULIN, représentant : Me Benjamin LEMOINE de la SELARL RIQUIER - LEMOINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 179 - N° du dossier 250306 Intimée :

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

66fce4158d6ea26f688daac8

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Juge des contentieux de la protection de Saint Germain en Laye N° RG : 11-22-19 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 01/10/24 à : Me Genusha WARAHENA LIYANAGE Me Benjamin

Source officielle
CA

3e chambre

5fda084ce0d14c4ac66260ed

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Jugement rendu le 29 Mars 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 16/08098 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67ef68bc6b85edc07d34546c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

entre : Madame [Y] [U] née le 22 Juillet 1951 à [Localité 7] (ALGERIE) de nationalité Algérienne [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Benjamin LEMOINE de la SELARL RIQUIER - LEMOINE,

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

64a9002f03029105dbedc488

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

le 08 Novembre 2022 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : 2 N° RG : 21/06909 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

65af6d90b6c6260008b53328

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

EXPRO, JCP de [Localité 6] N° Chambre : N° Section : N° RG : 20-000653 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin LEMOINE, Me Jean-christophe CARON

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

65a0f87b383a880008fd0960

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Avril 2023 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 21/04931 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11.01.2024 à : Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b01728b98137c174795c95

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Me Jean-christophe WATTINNE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 95 DEFENDEURS Monsieur [L] [U] [C] né le 06 Septembre 1964 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a0e0bf8cdc6046d475a8cd4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

de Pontoise sous le numéro 880 840 061 dont le siège social est situé [Adresse 1] et agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6a2259cfcdc6046d4737c1c6

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Juin 2022 par le Tribunal de proximité de Saint Germain en Laye N° RG : 11-21-1040 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a0e0c10cdc6046d475a8e8d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

sous le numéro 880 840 061 dont le siège social est situé [Adresse 1] et agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Benjamin

Source officielle
CA

3e chambre

603316a6f5991a886ff23d6e

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

cour : Jugement rendu le 18 Août 2015 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° RG : 11/07212 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin

Source officielle