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82 résultats pour « Benjamin Gayet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0e55c25a97f0381f550a

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Localité 7] Demeurant [Adresse 3] [Localité 3] Madame [N] [L] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1940 à [Localité 4] Demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représentées et assistées par Me Benjamin

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Gayet, Benjamin Fabrice Jean Bastien

SIREN 914884390Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

16/08/2025

Voir →

Créations

GAYET, Benjamin Fabrice Jean Bastien

SIREN 914884390Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

05/07/2022

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d544

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

né le 27 Mars 1968 à SAINTE GEMMES D'ANDIGNE demeurant ..., 62530 HERSIN COUPIGNY représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Benjamin GAYET, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eaa

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

SEFLID 15, Route Nationale 67700 OTTERSWILLER Représentée par Me Benjamin GAYET (avocat au barreau de BETHUNE) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE JG.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

62c7ca17cb8dca058e3e7ab4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

avocat au barreau de Lille Monsieur [K] [J] de nationalité française [Adresse 7] [Localité 14] Représenté par Me Mélanie Pas, avocat au barreau de Bethune constituée aux lieu et place de Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fda7d9c6cfdb3090bb7e7d8

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

à [Localité 1], de nationalité française Et Mme [S] [X] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 1], de nationalité française demeurant ensemble [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Me Benjamin

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e8f5cdc6046d4705afcf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

FIRMENICH 7 rue de la Bergère 1242 Satigny (SUISSE) représentée par Maître Benjamin MAY de la SDE BMLAW, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #T04 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1ea

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

G : 08 / 01482 SAS BENJAMIN C / X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200361

Cassation

6 mars 2014

6 mars 2014

Benjamin X..., Mme Christine X..., ès qualités de curatrice de ce dernier, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4415331f58c9ee86fee

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

APPELANTE : SCI BENJAMIN CONSTANT [Adresse 1] [Localité 15] Ayant pour avocat Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS INTIME : Monsieur [C] [

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200779

Cassation

15 avril 2010

15 avril 2010

Benjamin X..., demandeur au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR, après avoir fixé le préjudice de Monsieur Benjamin X... à la somme de 1.035.316,45

Source officielle
TJ

8ème chambre

69e9265ccdc6046d472dbb3f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

signé par Carole GAYET, Juge et par Georges DIDI, Greffier, présent lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd503fe85d0474bddb37d4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487996.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme B, titularisée dans le grade de professeur certifié en italien à compter du 1er septembre 2003, a été notamment affectée au collège Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b17

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

AP SERVICES, 11 rue du Congrès-06000 NICE Représentée par Me Jacques-michel FRENOT de la SCP FRENOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0322 Assistée sur l'audience par Me Patrick GAYETTI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f8a5daec820a3a2a05e8e6

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[M] [L] né le 01 février 1993 à [Localité 1], de nationalité algérienne se disant à l'audience né le 02 février 1993 RETENU au centre de rétention : [2] 1 assisté de Me Benjamin Bohi, avocat de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL22182_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Alexandre et Benjamin B et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201183

Cassation

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Benjamin X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Dilastac, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Le Crédit immobilier de France développement, société anonyme,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1bf

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68e7418aac880aa7ee21f2da

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Localité 2], de nationalité marocaine, disant avoir la nationalité italienne et disant être né à [Localité 1] au Maroc lors de l'audience RETENU au centre de rétention : [Localité 3] 1 assisté de Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162c1cb34defd4c4b3b461c

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

la personne de son gérant [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par la SELARL INGOLD & THOMAS - (Me Frédéric INGOLD - avocat au barreau de PARIS, toque : B1055) assistée de Me Lucie GAYOT

Source officielle