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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
63d0d56b81a7b805de12b43f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
1] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101 Représentée par Me Benjamin
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b5ffc2cdc6046d47b46c8e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
chambre, Madame Béatrice DUPIRE, Monsieur Bruno DEVIENNE, Juges, Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier, 2024022490 - ENTRE - La Sas BRASSERIE LAMBELIN[Adresse 1]l demanderesse représentée par Maître Benjamin
Source officielleJex
66335ba7c0d3e3fe99cae303
2 février 2024
2 février 2024
PROWEBCE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Benjamin CHEVALIER, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Régis DEBROISE MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Etienne DE MARICOURT, Juge du tribunal
Source officielleREFERES 1ER PP
66a48d70d2924ce9e15568fa
26 juillet 2024
26 juillet 2024
[Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101, postulant et plaidant par Me Lucile GRUSON substituant Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
642fb623cece1704f57475a8
6 avril 2023
6 avril 2023
ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 4] représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69f43f79cdc6046d472e42d7
30 avril 2026
30 avril 2026
avocat au barreau de Douai avocat constitué assistée de Me Jérôme Wallaert, avocat au barreau de Lille avocat plaidant INTIMÉE SAS Top Office [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin
Source officiellePCP JCP fond
67fd5342e85d0474bddb4e72
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 07/04/2025 à : Maître Sébastien MENDES GIL, Me Benjamin CHEVALIER Copie exécutoire délivrée le : 07/04/2025 à : Me Jeremie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60362757b497c48a7f8e6b4d
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Société GROUPE D, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] (BELGIQUE) Représentées et assistées par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
633fc2fde633183e2ee179a3
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ayant son siège social, [Adresse 2] représentée et assistée de Me Benjamin Chevalier, avocat au barreau de Lille, substitué par Me Lucile Gruson, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b6c32ecdc6046d47c18977
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DEVIENNE, Juges, Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier, J2025000002 en jonction des affaires : 2024008947 - ENTRE - Madame[G]e[R]O épouse[A]A[J]d,[Adresse 1]S demanderesse représentée par Maître CHEVALIER
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b63
8 novembre 2001
8 novembre 2001
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section B AL/CW RG N 2 A 200001178 MINUTE N 2M 1086.2001 Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maîtres HEICHELBECH, SCHNEIDER, RICHARD-FRICK & CHEVALLIER-GASCHY Maîtres STRAVOPODIS
Source officiellePôle social
670574801296b51ba2b15674
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[K] [Y] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] comparant en personne et assisté de Me Laëtitia CHEVALIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [7] [Adresse 1] [Localité 3], représentée par Mr [
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494402.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de la société du
Source officiellePCP JCP référé
669ff4b0d9953d09165b5728
23 juillet 2024
23 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : 23/07/2024 à : Maître Benjamin BAYI Maitre Matteo BONAGLIA Pôle civil de proximité PCP JCP
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020377589
6 mars 2009
6 mars 2009
Benjamin A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
613726a2cd580146774273e6
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Justice à PARIS, le neuf octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEAUVAIS, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER
Source officielleREFERES DELIBERE M. SALAUN
69c383c8cdc6046d47dc1d3a
24 juin 2025
24 juin 2025
assermenté, N° RG : 2025R00178 SAS PREFILOC CAPITAL C/ SAS MIHA BEAUTE DEMANDERESSE ◊ SAS PREFILOC CAPITAL, [Adresse 1], prise en la personne de son Président, la société ALTIS+ SAS, Parc de Chavailles
Source officielleREFERES
6973ec1ecdc6046d477cbdaa
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[P] [N] et à ce que le cheval soit monté lors de cet essai par un sapiteur, rappelant qu'il appartient à Mme [H] de le monter au regard de la destination première du cheval.
Source officiellesoc
61372288cd580146773fe179
19 juillet 1995
19 juillet 1995
Benjamin veuve XQ..., demeurant Val-de-l'Orge à Vieux-Habitants (Guadeloupe), 18 / M. Pierre XL..., demeurant ..., 19 / M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01219
18 juin 2014
18 juin 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour M. Y....
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