Philippe Charrière, domicilié 10, rue Mi-Carême, 42000 Saint-Etienne, ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Bégon, en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel

faits de vol avec usage ou menace d'une arme commis au préjudice de Robert X... apparaissaient établis par son identification en qualité d'auteur par la victime et par les témoins Sannazaro, Dos Reis et Begon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bureau d'études générales et de coordination (BEGC), dont le

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Suzanne BELLOC N° RG 26/01249 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CBC - Isolement Monsieur [S] [W] né le 22 Décembre 1979 à [Localité 1] ORDONNANCE

B..., A..., E..., Begon, C..., Carrière, G..., F... et de Mmes J..., I..., D... et G...; que le tribunal, accueillant le recours, a ordonné la radiation des intéressés de la liste électorale ; Attendu

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Suzanne BELLOC N° RG 26/01257 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CBX - Contention Monsieur [G] [H] ORDONNANCE RELATIVE A UNE PREMIERE DEMANDE DE MAINTIEN

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Suzanne BELLOC N° RG 26/01252 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CBG - Isolement Monsieur [G] [Y] né le 15 Décembre 1972 à [Localité 1] ORDONNANCE

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Suzanne BELLOC N° RG 26/01250 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CBD - Isolement Madame [I] [S] née le 09 Mai 1972 à [Localité 1] (BENIN) ORDONNANCE

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Suzanne BELLOC N° RG 26/01251 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CBE - Isolement Monsieur [B] [K] né le 27 Décembre 1999 à [Localité 1] ORDONNANCE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Begon Peylaire, société anonyme, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Begon Peylaire, société anonyme, dont le siège est ...

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Suzanne BELLOC N° RG 26/01253 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CBI - Isolement Monsieur [I] [T] né le 24 Avril 1990 à [Localité 1] ORDONNANCE PORTANT

E..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Belloc-Escobar- Huc-Suderie, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 16 juin 2004), qu'en 1991, au vu d'une étude confiée au bureau d'études BEGC

Philippe, Begon André, Bonneau Robert, notaires associés, dont le siège est ... (10ème), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

[M], par courriel en date du 4 avril 2023, qu'une nouvelle gyroroue ne lui serait pas envoyée, la société Begode proposant de ne prendre en charge 'que la carte mère'.

Il soutient que : - le 15 décembre 2021, la présence d'un navire dénommé D, échoué sur l'estran sans autorisation sur le domaine public maritime au lieu-dit Chantier Bégoc sur la commune de Saint-Pabu

3°/ à la société Eglantine Barbier et Charles Antoine Stacchini, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la société [J] [Y] et [J], 4°/ à la société Begon