que, compte tenu de sa situation personnelle marquée notamment par la reprise récente d'une activité de gérant et une condamnation à verser la somme de 2,25 millions d'euros à la Compagnie Financière Beuque

alternateur auxiliaire lui assurant une autonomie énergétique complète ; qu'en retenant que l'impropriété à l'usage dont était atteint ce véhicule avait été levée grâce aux travaux partiels du garage Beccue

Cet avis est rendu au vu des informations fournies par Monsieur Béchu et ne vaut que pour l’activité décrite dans la saisine.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 15 mai 2026 6ème Chambre N° PCL : 2026J00421 SAS ETABLISSEMENTS BECUS contre SAS [N] [W] N° RG: 2026P00221 DEMANDEUR SAS ETABLISSEMENTS BECUS [Adresse

Bergeres - Becque proti Chef de service interrégional des douanes.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Tribunal d'instance de Bordeaux - Francie.#Věc 39/85.

Bergeres - Becque mod Chef de service interrégional des douanes. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal d'instance de Bordeaux - Frankrig. # Moms af varer indført af private. # Sag 39/85.

Par déclaration du 30 décembre 2002, la société Nouvelle des Forges de la Becque Estampage et M.

Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre Mmes Y... et de Becque et M.

sur la requête reconventionnelle de Maître BECQUE Sous couvert de rectification d'erreur matérielle, la demande de Maître BECQUE qui veut faire juger que l'arrêt a fait courir à tort les intérêts conventionnels

PRETENTIONS DES PARTIES Par jugement du 21 janvier 2002, le tribunal de grande instance de Montbrison statuant en matière commerciale a prononcé la liquidation judiciaire de la SA Les Forges de la Becque

SEYNA C/ [M] [L] Expéditions délivrées à : Me BECQJUE M.

de M. le procureur de la République, les citations à comparaître ont été délivrées à chacun des prévenus au domicile élu par ces derniers dans la procédure en l'espèce au cabinet de leur avocat Me Becque

Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 809, alinéa 2, du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en référé , que la société Forges de la Becque

plaidant INTIME : Monsieur [F] [X] né le 02 Juin 1963 à [Localité 5] décédé le 06 avril 2021 de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Elisabeth REY de la SCP BECQUE-DAHAN-PONS-SERRADEIL

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Durand, Foulquier, Gazagnes, Lhote-Volle, Becque

ET ASSIMILEES - TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE - EXEMPTIONS ET EXONERATIONS -Divers - Exonération des "déchets neufs d'industrie" - Notion (1) - Chutes de scieries livrées en vrac - Réponse ministérielle Bequé

C A, installé sur l'emplacement n°1 de l'aire d'accueil, située Chemin de la Becque des Bois à Comines ; - les autres pièces du dossier.

Vu : - les pièces desquelles il ressort que la requête a été communiquée à Mme A C, installée sur l'emplacement n°1 de l'aire d'accueil, située Chemin de la Becque des Bois à Comines ; - les autres