X..., sur le fondement d'un acte notarié qui le désignait en qualité de caution de la société Les Carrières de Beaugendre (l'emprunteur) ; que M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Orléans, 7 juillet 1998) que M. et Mme A..., qui avaient acheté aux époux X..., le 29 septembre 1993, un fonds de commerce de boulangerie-pâtisserie situé à Beaugency

; qu'elle a proposé à cinquante et une personnes travaillant au sein de l'atelier "Drapeaux" les mutations à Beaugency ; que parmi ces personnes se trouvait Mme X... salariée protégée qui a refusé la

Il était convenu à l'acte de cession de créance en compte courant que la société Beaugendre devait se libérer de la somme de 129. 376 € en 24 échéances mensuelles égales à compter du 4 janvier 2010.

auprès de carrières appartenant à un groupe concurrent, propriétaire de la société guadeloupéenne de béton, qui essayait de déstabiliser les sociétés SG et SACD pour favoriser la nouvelle carrière de Beaugendre

qui concerne la société Alico ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 25 octobre 1995), que par acte du 14 octobre 1988 de la SCP Fauchon-Gervaise, notaires associés, la Caisse d'épargne de Beaugency

Elle soutient que : - pour la rénovation de la piscine des Vauroux, le lot n°10-1 "cloisons, doublage et faux plafond" a été attribué aux sociétés Bezault et Beaugendre Isolation.

B... un permis de construire une maison individuelle sur un terrain situé 18 rue des marais à Beaugency (45) et la décision par laquelle le maire de Beaugency a rejeté son recours gracieux dirigé contre

de Beaugency de l'autoriser à participer à ce forum ; 3°) de mettre les dépens à la charge de la commune de Beaugency.

Article 2 : Les conclusions de la commune de Beaugency formée en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Article 2 : Les conclusions de la commune de Beaugency formées en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

L’association « Beaugency, béton camion, ça suffit ! un développement alternatif, c’est possible !

secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société anonyme Diffusion, Information, Fabrication, Orientation et Publicité (DIFOP) dont le siège est, zone industrielle "Le Clos Neuf" à Beaugency

B est propriétaire d'une maison à Beaugency.

(Loiret), en cassation d'une ordonnance rendue le 29 octobre 1986 par le juge de l'expropriation du département du Loiret, siégeant à Orléans, au profit de la commune de BEAUGENCY, pris en la personne

B versera la somme de 1 500 euros (mille cinq cents euros) à la commune de Beaugency au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

code de la santé publique, Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet Mme [R] [B] au Centre hospitalier de [Localité 2] depuis le 08 février 2026 Représenté par Maître Hannah BEAUGENDRE

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Hannah BEAUGENDRE, avocat au Barreau de