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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372547cd5801467741c6ca
15 avril 1992
15 avril 1992
violation des articles 333 alinéa 1er du code pénal et 1382 du code civil, 485 et 593 du Code de procédure d pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Baulmont
Source officielle1ère chambre
DTA_2202197_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Mme B est propriétaire de deux parcelles situées sur la commune de Baudemont cadastrées section A n°996 et section A n°998.
Source officielleChambre Sociale
61632f5014ec5f96a7da092e
6 septembre 2011
6 septembre 2011
EN PERSONNE, assistée par Me Amélie BAUMONT, avocat au barreau de BELFORT Monsieur [V] [M], demeurant [Adresse 37] REPRESENTE par Me Amélie BAUMONT, avocat au barreau de BELFORT Madame [
Source officielleChambre P.P référés
66e3d69a7541e17dc8380af6
13 août 2024
13 août 2024
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 19 Février 2024, enregistrée sous le n° 23/03511 Monsieur [W] [V] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Judith BAUMONT, avocat au
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403316_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
O R D O N N E : Article 1er : La requête de Mme Baumont est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A...
Source officielleChambre P.P référés
6973230bcdc6046d47645ce6
20 janvier 2026
20 janvier 2026
, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [O] [X] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Judith BAUMONT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleChambre sociale
65531d4cf2bdbd8318d80a8a
7 novembre 2023
7 novembre 2023
K'REALYSE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Judith BAUMONT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [H] [J] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Mme
Source officiellejuge unique (7)
DTA_2302638_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A... a été assujetti à la taxe d’habitation, au titre de l’année 2022, à raison du logement de fonction concédé par nécessité absolue de service, situé au 6, quartier Baudimont, à Arras, qui lui a été
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04369_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier, notamment des bulletins de salaire produits, qu'il a été employé comme agent de service par la société " Bernard Baumont Nettoyage " du 11 juillet 2018 au 1er avril 2019
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2206250_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 septembre 2022, le collectif grangeois de la Drôme demande au tribunal d'ordonner une enquête sur la gestion de la commune de Granges les Baumont
Source officiellesoc
613722a0cd580146773ff574
3 avril 1996
3 avril 1996
A 2, Apt. 11, 95340 Perssan Baumont, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 21 février 1996
Source officielleciv1
613721f1cd580146773f8ece
28 avril 1993
28 avril 1993
Bernard B..., demeurant lotissement "La Fontaine", Baudemont à La Clayette (Saône-et-Loire), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation
Source officiellesoc
61372194cd580146773f4f03
4 février 1992
4 février 1992
Bernard Y..., demeurant "Les Echaizes", Baudemont, La Clayette (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1989 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de M.
Source officielleJ.L.D.
697e5a70cdc6046d4773f029
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[M] [V] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Inès BAUMONT, avocate de permanence ; MOTIFS A l’audience, le Conseil de M.
Source officielleJ.L.D.
6965778fcdc6046d47131578
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [R] [O] NEE [M] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Inès BAUMONT
Source officielleJ.L.D.
697b25a4cdc6046d4714dc2c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [U] [H] NEE [Y] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Inès BAUMONT
Source officielleJ.L.D.
697ce793cdc6046d4749e9a2
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [K] [Z] NEE [S] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Inès BAUMONT
Source officielleJ.L.D.
697dd414cdc6046d475fa64b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
l’avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [C] [N] régulièrement convoquée, présente, assistée de Me Inès BAUMONT
Source officielleciv3
61372285cd580146773fdfb9
4 janvier 1996
4 janvier 1996
Z..., ès qualités de liquidateur, demeurant ..., lequel a déclaré reprendre l'instance, 4 / de la société E.C.B.M., dont le siège est : 71800 Baudemont, 5 / de la société Durocdur, société anonyme
Source officielleService JAF
691da1bc02bad2f30af7c93b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
juridictionnelle de [Localité 7]) représentée par Me David PRENAT, avocat au barreau de BELFORT Et Monsieur [X] [Z] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Amélie BAUMONT
Source officiellePage 1 sur 4