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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c800
26 février 2008
26 février 2008
PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me BOSSELUT Rodolphe, avocat au barreau de PARIS, toque : D719 Maître Denis FACQUES, ès qualités d'Administrateur judiciaire et de Commissaire à l'exécution
Source officielleCour d'Appel
Monsieur BONHOMME François, le 17 Octobre 2006c/Monsieur Z
6253c9b1bd3db21cbdd890c2
17 avril 2007
17 avril 2007
Prévenu, libre, appelant, comparant Assisté de Maître BOSSELUT Rodolphe, avocat au barreau de PARIS LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, Z... Jean-Michel Demeurant ...
Source officielle19eme contentieux médical
65b01284b98137c17478d39f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] La CLINIQUE [4] Mme [P] [R] La Compagnie AXA FRANCE IARD AVOCATS DEFENDERESSES représentée par Me Stéphane FERTIER - #L0075 représentée par Me Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d54
30 octobre 2007
30 octobre 2007
conseil de prud'hommes de PARIS RG no 04 / 11261 APPELANTS ET INTIMÉS Me Christophe THEVENOT-Commissaire à l'exécution du plan de la société AGENDA KRONOS ... 75017 PARIS représenté par Me Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a6f
11 septembre 2020
11 septembre 2020
Représentés par Me Rodolphe BOSSELUT de la SELAS CPC & associés, avocat au barreau de Paris, toque : P567 et par Me Matthieu BRAZES du barreau de Perpignan, Madame J... T... [...] [...]
Source officielleChambre 1-2
67ef715e8d5c08d4a262e5a0
3 avril 2025
3 avril 2025
domiciliée [Adresse 1] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Rodolphe
Source officielleService des référés
65aec10154a01215df77959d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
avocats au barreau de Paris - #P182, substitué à l’audience par Maître Valérie Juillet, avocat au barreau de Paris - #B0500 Madame [R] [C] divorcée [Y] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Rodolphe
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee0c0172da17169e9ac38
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CAP SUD FINANCES [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Patrick SAGARD de la SCPA SAGARD & CODERCH-HERRE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant et Maître Rodolphe
Source officielleChambre 1-11 référés
6780be22780de3a214879e8a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
2024, le président du tribunal judiciaire de MARSEILLE statuant en référé a: -constaté l'irrégularité de la représentation de Madame [P] [E] et écarté les conclusions prises et soutenues par maître Rodolphe
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163d88599a586c22d6d44d8
12 mai 2010
12 mai 2010
Monsieur [O] [Y]-[A] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Fanny GOURDON, avocat au barreau de PARIS, toque : D 719 et substituant Me Rodolphe
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a52d033cf481c39a43da
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à: - Me Julien LACKER #C1398 - Me Rodolphe BOSSELUT #P567 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG : N° RG 23/07044 N° Portalis
Source officielleChambre A - Civile
680b1c0bc0f38137e6792b6c
23 avril 2025
23 avril 2025
[Adresse 11] [Localité 12] SCI [Adresse 20] [Adresse 25] [Localité 13] Tous représentés par Me Christelle GODEAU, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier E0006QAS et par Me Rodolphe
Source officiellePremière Chambre
65b40b6d753f879640d679fd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Madame [H] [M] [P] [O] épouse [S] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 12] (92) demeurant [Adresse 5] représentée par Me François AJE, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, et Me Rodolphe
Source officielle1ère chambre civile A
65449d4ec71a6a83181c8df2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
TALMONT MEDIA [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postuant, toque :475 Et ayant pour avocat plaidant Me Rodolphe
Source officielleChambre 2-4
627368fea58162057dac6574
4 mai 2022
4 mai 2022
Monsieur [L] [SI] né le 18 Février 1957 à BOULOGNE-BILLANCOURT, demeurant 284 boulevard Voltaire - 75001 PARIS représenté par Me Amance PERROT, avocat au barreau de GRASSE et ayant pour avocat Me Rodolphe
Source officielle17e chambre
60369b87186a1c3ddf8dd9ed
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Jugement rendu le 19 Octobre 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de Boulogne-Billancourt Section : Encadrement N° RG : 07/01049 Copies exécutoires délivrées à : Me Rodolphe
Source officielle2ème chambre 2ème section
668839df342d338c20d31390
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Portalis 352J-W-B7G-CXJ2Y N° MINUTE : Assignation du : 29 Juin 2022 JUGEMENT rendu le 05 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [K] [Y] épouse [C] [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Maître Rodolphe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100195
19 février 2013
19 février 2013
Pierre est beau " ; " Ce journal est la pierre angulaire de la perversion a argumenté l'avocat de Laetitia, Me Rodolphe Bosselut, un spécialiste des affaires de sectes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd937a1
24 novembre 2016
24 novembre 2016
représenté par Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant-barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617- No du dossier 20160566 assisté de Me Tiphaine MOYON substituant Me Rodolphe
Source officielle12e chambre
5fdc515dec5c0e7552829632
4 décembre 2018
4 décembre 2018
Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Oriane DONTOT de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 - N° du dossier 20170707 représentée par Me Rodolphe
Source officiellePage 1 sur 2