TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [P] [L] [F] représenté par UDAF DE [Localité 4] (Tuteur) Copie exécutoire délivrée le : à :Me Virginie BERTHIER

Par acte du 17 février 2021, la SCI Berthier a vendu les locaux dont elle était propriétaire à M. [Y] [R].

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 25-20.989 Demandeur(s) : la société Berthier & Labe associés Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et

de Paris Berthier à verser à M.

Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 15 AVRIL 2026 (n° /2026, 2 pages)

perte des indemnités Pôle emploi, - condamner la société gestion hôtelière de Paris Berthier à lui verser la somme de 10 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la

BERTHIER-GOULLEY Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2024 à : - Me V.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Nicolas BERTHIER [D] [I] [B] [I] ép.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Nicolas BERTHIER Mme [I] [E] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 26/01180 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB366

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Nicolas BERTHIER [O] [T] [D] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] N° RG

Par actes du même jour et du 30 décembre 1986, le GFA DES BERTHES a consenti à M.

DROITS ET DE L'AUTONOMIE DES PERSONNES HANDICAPEES [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] non comparant DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Novembre 2019 Présidée par Laurence BERTHIER

[E] a travaillé pour la société Bavig, dont le dirigeant était le même que celui de la société Bertri.

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Berthe X...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 13 novembre et le 22 novembre 2023, Mme B C A, représentée par Me Berthe, demande au juge des référés : 1°)

CCC le JUGEMENT CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE PAR DÉSISTEMENT ********* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle

CCC le JUGEMENT CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE PAR DÉSISTEMENT ********* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle

CCC le JUGEMENT CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE PAR DESISTEMENT ********* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle