A se disant Azer Ajel pour un délai maximum de vingt-huit jours ; - les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 décembre 2025, le collectif Azerie-Douve demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code

Il affirme que le requérant extradé Aziev n’apparut pas à la télévision. 3.

Chamaïev, Adaïev, Aziev, Khadjiev et Vissitov furent extradés de la Géorgie vers la Russie.

inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Rennes en tant qu' interprète en langue turque, a demandé l'extension de son inscription sous les rubriques interprétariat en langues kurde et azérie

X... a été victime le 6 mars 1981 sur la "route d'Azieu" ; 2°) rejette la demande de la Compagnie d'assurances "La Concorde" ; 3°) subsidiairement, réduise le montant des indemnités allouées, Vu les autres

width:175.28pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 31155/04 by Djezair AZIR

A est né en 1958 dans la province autonome du Haut-Karabagh de l'ancienne république socialiste soviétique d'Azerbaïdjan, d'un père arménien de confession chrétienne, et d'une mère d'origine azérie de

B interprète assermenté en langue azérie. Considérant ce qui suit : 1.

  Decision of the Court   AS REGARDS GEORGIA   Articles 2 and 3 of the Convention   The alleged death of Mr Aziev There was no evidence justifying the conclusion that Mr Aziev had died

Saint-Bonnet-de-Mure a délivré un permis de construire à la SCI Saint-Michel pour la démolition de constructions existantes et la construction d'un ensemble immobilier de 42 logements sur un terrain situé 11 route d'Azieu

Aziev, l'un des cinq requérants extradés.

G..., mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Azir, demeurant ...

{ width:179.6pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 18703/08 Azer

width:152.77pt; display:inline-block } .sC30055DD { width:0.44pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block }     FIFTH SECTION DECISION Application no. 59117/09 Azer

Abdul-Vakhab Chamaïev, Ruslan Mirjoev, Adlan (Aldan) Ousmanov, Islam Khachiev, Khamzad(t) Isiev (Isaev), Ruslan Tepsaev, Timur (Ruslan) Baemurzaev (Baimurzaev), Khusein Khadjiev (Khadjaev, Khajiev), Husein Aziev

Si la brochure B lui a été remise en langue lingala alors que l’intéressé a déclaré ne comprendre que l’azéri, cette brochure lui a été traduite oralement en azérie, ainsi qu’il ressort du compte rendu

B, interprète assermenté en langue azérie, qui répond aux questions posées par le tribunal ; - le préfet du Nord n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. Mme.