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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
62760c90593736057d78aa0d
26 avril 2022
26 avril 2022
SNEA À L'ENSEIGNE AZENCO, Société AZENCO GROUPE A L'ENSEIGNE COVERPLUS C/ [D], [D], [M], [E] COUR D'APPEL DE METZ 1èRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 26 AVRIL 2022 APPELANTES : SARL SNEA À L'ENSEIGNE
Source officielle4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb749d
4 avril 2024
4 avril 2024
* * * FAITS ET PROCÉDURE Le 18 décembre 2015, Mme [E] [Z] a commandé auprès de la SAS Azenco Groupe (ci-après la SAS Azenco), spécialisée dans la réalisation et la vente d'abri de piscines,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e4286553798000884706b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Au soutien de ses prétentions, elle fait valoir que : A - Sur le motif économique du licenciement 1- Le marché pertinent d'appréciation du motif économique les sociétés Akena, Azenco et Abrisud
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
670d6108d1ffbed0eed8e671
14 octobre 2024
14 octobre 2024
: [1] [1] Copies délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 14 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [P] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Muriel AZENCOT
Source officielleChambre 3
DTA_2301883_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Pour l'exécution de cet arrêté, la commune d'Azelot a acheté des barrières de chantier pour un montant de 624,96 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301878_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
En février 2009, la commune d'Azelot a confié à la société Ascendense Architecture la maîtrise d'œuvre d'un projet de construction d'un ouvrage socio-culturel.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007739206
26 février 1988
26 février 1988
Marcel Azencott, son président-directeur général, demeurant en cette qualité audit siège, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement en date du 18 octobre 1982 par lequel le tribunal
Source officielle2ème chambre 2ème section
668c2e34894f7f4d2e0a8f3c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[W] [M] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Léon AZANCOT - #D1273 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE, Juge Assisté de Sophie PILATI, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure
Source officielleChambre 1
DTA_2200488_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par la présente requête, la commune d'Azelot conteste le paiement de cette somme. 2.
Source officielle18° chambre 1ère section
67003207c34eb4cc857895d5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ARIANE PROPERTY SERVICES [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Léon AZANCOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1273 Nous, Jean-Christophe DUTON, Vice-président, juge de la mise en état
Source officielleciv1
6137235acd58014677408ad8
17 novembre 1999
17 novembre 1999
voie n 4, maison 4, 97200 Fort-de-France, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre civile), au profit de la société d'exploitation de l'Anse Azerot
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2100089_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 25 novembre 2021, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n° 2100089 présentée par la commune d'Azelot, représentée par Me Tadic, prescrit une
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90046
18 décembre 2012
18 décembre 2012
B... pour la sarl Azeco. M.
Source officiellecr
6079a7e19ba5988459c4b43f
26 mai 1983
26 mai 1983
ME AZENCOT, CONSEIL DE A... NADINE, EPOUSE X..., ME NAUDET, CONSEIL DE X...
Source officielle18° chambre 3ème section
67081b1489f19e8c50f8d40e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me de PEYRONNET (C2141) Me AZANCOT (D1273) Mme [D] ■ 18° chambre 3ème section N° RG 23/15525 N° Portalis 352J-W-B7H-C3NC3 N° MINUTE
Source officielleChambre 05
69f22321cdc6046d47fa0b6f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
GERALD DENIS AZANCOT, Président, [Adresse 2] comparant par Me Claire BASSALERT [Adresse 3] et par Me Christophe SIZAIRE [Adresse 4] [Localité 1] (P154) DEFENDEUR(S) : SAS REPAIR AND OVERHAUL LE BOURGET
Source officielleciv3
607940e79ba5988459c3f89c
7 janvier 1971
7 janvier 1971
DE LA LOI ; QU'EN ACCUEILLANT L'ACTION DONT ELLE ETAIT SAISIE PAR APPLICATION DE L'ARTICLE 104-1 NOUVEAU DU CODE DE L'URBANISME ET DE L'HABITATION, AU MOTIF, QUI N'EST PAS CONTESTE, QUE LA VEUVE AZANCOT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10703
8 décembre 2021
8 décembre 2021
cahier des charges versée au prestataire en charge du transport ; que ceci était rappelé par le mandat de gestion confié le 24 décembre 1997 par la société Eco-emballages et la CSVMF à l'association Azeco
Source officielleService des référés
6a0e0389cdc6046d4759f22d
20 mai 2026
20 mai 2026
DASAM [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Léon AZANCOT, avocat au barreau de PARIS - #D1273 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64f8163a0a9accd9695a41fd
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Les sociétés AKENA et SOKO ne fabriquent pas que des vérandas, mais sont également spécialisées dans les abris de piscine et les pergolas depuis 2010 à l'instar des sociétés ABRISUD et AZENCO.
Source officiellePage 1 sur 4
DR AZENCOT
26/05/2026
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AZENCOTT, Loan Charles
17/04/2026
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AZENCOT, Odélia, Simha
15/03/2026
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AZENCOT, Odélia, Simha
12/03/2026
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DR AZENCOT
18/01/2026
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