personne de Me [L] [J] ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SAS FRANCE HABITAT 83, demeurant en cette qualité au siège social sis demeurant [Adresse 4] représentée par Me Aurélie

prise en la personne de son représentant légal domiciliés ès-qualités au siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Aurélie

Frédéric Béreyziat, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lévis, avocat de l'association

, lorsque leur dénombrement est inférieur à 100 germes par gramme ; que, pour l'expert (rapport pages 50 et 51), il est considéré non conforme en cas d'une présence de staphylococcus aureus supérieure

Lors de son arrivée dans le Maine-et-Loire, madame X... a complété une déclaration de situation indiquant avoir encore deux enfants à son domicile, Aurélie et Laëtitia.

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 6] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Michel DRAILLARD

HORIZONS BGH Ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 7] N° SIRET : 480 956 754 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Aurélie

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 31 AOUT 2023 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Laurent CALBO, conseiller Conseiller : Aurélie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,

[U] [L] [Adresse 1] [Localité 9] ET Madame [E] [L]-[S] [Adresse 2] [Localité 9] ET Monsieur [F] [L] [Adresse 3] [Localité 9] ET Madame [N] [L] [Adresse 4] [Localité 6] représentés par Maître Aurélie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère,

répétée sur le résultat à tout prix sans coût rajouté ; une priorité toujours exclusive du résultat dans une volonté d'oublier les métiers et leurs arts ; le sacrifice de l'homme sur l'autel

[Adresse 4] [Localité 19] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Philippe ARION, Plaidant, avocat au barreau de RENNES

Portalis 352J-W-B7D-CRBMC N° MINUTE : Assignation des : 10 Octobre 2019 15 Octobre 2019 JUGEMENT rendu le 10 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [G] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Aurélie

devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Aurélie

GRENOBLE INTIME : Monsieur [M] [A] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Aurélie

/14044 N° Portalis 352J-W-B7G-CYNQQ Assignation du : 15 Octobre 2019 N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 10 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [I] [P] [Adresse 4] [Localité 12] représenté par Me Aurélie

N° RG 21/12671 N° Portalis 352J-W-B7F-CU3IQ N° MINUTE : Assignation du : 20 Juillet 2021 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [K] [O] représentée par Maître Aurélie