Codes de loi français

Article D6124-177-69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 50

Le médecin coordonnateur est spécialisé en oncologie, option oncologie médicale, ou justifie d'une formation ou d'une expérience attestée en oncologie médicale.

Article R6123-92-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 97

pour la pratique chirurgicale oncologique concernée.

Article 1

L'expérimentation « Programme CAMI Sport et Cancer : Intégration et évaluation de l'activité physique adaptée à but thérapeutique en phase aiguë du parcours de soin des patients en oncologie », telle que définie dans le cahier des charges susvisé et ses

Article Annexe 2-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 50

, 99 si mois inconnu, 99 si jour inconnu 9999 si année inconnue, 99 si mois inconnu, 99 si jour inconnu 99 si jour inconnu, 99 si mois inconnu, 9999 si année inconnue

Article R6123-92-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 91 > 24

Pour la prise en charge post-opératoire des patients qu'il traite, le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique thoracique avec mention A2 mentionnée au I de l'article R. 6123-87-1, le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique complexe

Article R6123-92-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 63

Le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique dispose d'une organisation lui permettant, en tant que de besoin, d'être en appui d'un ou plusieurs autres établissements de santé titulaires d'une autorisation de chirurgie sans être autorisés à

Article D6124-132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 73

Le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique s'assure que les chirurgiens qui exercent la chirurgie oncologique sont titulaires d'une qualification dans la spécialité dans laquelle ils interviennent et justifient d'une activité cancérologique

Article R6123-91-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 52

-Le titulaire d'une autorisation de chirurgie oncologique avec la mention B assure l'organisation des concertations pluridisciplinaires de recours aux fins de propositions thérapeutiques susceptibles de comprendre les prises en charge chirurgicales oncologiques

Article Annexe II

Cause du décès inconnue, sauf si l'autopsie révèle la cause du décès et si aucun des critères généraux d'exclusion exposés dans la présente annexe ne s'applique.

Article R6123-92-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 09 > 10

-A titre exceptionnel, par dérogation à l'article R. 6123-87-1, pour la Corse et les départements et régions d'Outre-mer, et lorsque ces territoires ne disposent pas de l'offre de soins en chirurgie oncologique avec la mention B correspondante

Article Annexe K'

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES D'ONCOLOGIE - Durée : cinq ans Pour les internes nommés après le 1er novembre 2007 Le diplôme d'études spécialisées d'oncologie comporte trois options : a) Oncologie médicale ; b) Oncologie radiothérapique ; c) Onco-hématologie

Article Annexe II - II. Maquette 24

Stages L'un de ces deux derniers stages est remplacé par un stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en oncologie et ayant une activité en oncologie radiothérapie ou par un stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en oncologie

Article R6123-92-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 62

La prise en charge chirurgicale oncologique d'un patient atteint d'un cancer rare est réalisée au sein d'un établissement titulaire d'autorisation d'exercer l'activité de traitement du cancer par chirurgie oncologique disposant sur son site d'un centre

Article R6123-87-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 91 > 22

La modalité “ Chirurgie oncologique ” comprend les mentions suivantes :

Article Annexe K

en oncologie.

Article D6124-132

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 18

-Le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique dispose sur le site :

Article R6123-92-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 63

Lorsque le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique met en œuvre une pratique hybride de prise en charge chirurgicale oncologique avec administration d'un traitement médicamenteux systémique du cancer en peropératoire ou dans les suites immédiates

Article D6124-132-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 73

Sans préjudice de l'application des dispositions des articles R. 6123-91-2 et R. 6123-91-3, au moins un chirurgien, ayant les qualifications mentionnées à l'article D. 6124-132-1, participe soit physiquement soit par visioconférence, à la réunion de concertation

Article R6123-92

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 24

L'autorisation comportant la modalité de chirurgie oncologique ne peut être accordée qu'à un demandeur détenant ou recevant simultanément l'autorisation d'exercer l'activité de soins de chirurgie prévue au 2° de l'article R. 6122-25, et, s'il y a lieu

Article R6123-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 25

La chirurgie oncologique constitue un traitement à visée curative de la tumeur cancéreuse réalisé dans un secteur interventionnel.