Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
68df5d6f4a4e15bf2fe4f9fc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Z] [R] né le 15 Octobre 1985 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 5] Mme [H] [N] née le 10 Janvier 1985 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Zaïra APACHEVA, avocat au
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03634_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Apacheva, substituant Me Cano, avocat du conseil national des activités privées de sécurité
Source officielle1ère chambre civile A
6528df54aaebb88318fda570
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[J] [Z] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 5] (RHONE) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Zaïra APACHEVA, avocat au barreau de LYON, toque : 3018 INTIMEE : CAISSE DE CREDIT
Source officielle4ème chambre
DTA_2412121_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
A..., représenté par Me Apacheva, demande au tribunal : 1°) l’annulation de l’ensemble des opérations électorales qui se sont déroulées du 4 novembre 2024 au 19 novembre 2024 pour l’élection des membres
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2205530_20220805
5 août 2022
5 août 2022
B, qui a rappelé les termes de ses écritures ; - et les observations de Me Apacheva, avocat (SELARL Centaure Avocats), pour le Conseil national des activités privées de sécurité, qui a rappelé les termes
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2208398_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
- et celles de Me Apacheva, substituant la selarl Centaure avocats, pour le conseil national des activités privées de sécurité, qui a pris connaissance des pièces produites à l'audience et a repris
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02132_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri, première conseillère ; - et les observations de Me Apacheva
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03649_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Gros, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Apacheva représentant le conseil national des activités privées de sécurité.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00333_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Apacheva, représentant le CNAPS. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02382_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Apacheva représentant le CNAPS. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00181_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Apacheva, représentant le CNAPS. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01883_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - et les observations de Me Apacheva représentant le préfet de l'Yonne.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03620_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - les observations de Me Apacheva, représentant le CNAPS. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00443_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - les observations de Me Moutoussamy, représentant Mme A, - et les observations de Me Apacheva, représentant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00413_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Apacheva, représentant le CNAPS. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01887_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
A, et celles de Me Apacheva représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant tunisien né le 3 février 1971, déclare être entré en France en 2006, via l'Italie.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02796_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, -et les observations de Me Apacheva,
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02801_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Apacheva
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00684_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Apacheva, représentant le CNAPS. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Commerciale
6032c844017d693df3844fa6
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Y] [A] pris en qualité de liquidateur de la SARL 4G ETANCHEITE [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Pascal CHAZAL de la SELARL CADRA, avocat au barreau de VALENCE, substitué par Me APACHEVA
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