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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile JAF
69b8fbe0cdc6046d47f0cf18
13 janvier 2026
13 janvier 2026
FAMILIALES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [P] [D] [L] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] de nationalité Française Profession : Viticulteur [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Antoine
Source officielleciv3
613723cdcd5801467740e5ab
9 mai 2001
9 mai 2001
avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que le point A1 était situé par l'expert à 1,40 mètre du mur séparant les anciennes maisons Noblet
Source officielleChambre 2-3
69d3c60acdc6046d474d4af6
8 avril 2025
8 avril 2025
Antoine Guinet, juge commissaire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301310
26 novembre 2015
26 novembre 2015
et Mme Hours) et que l'arrêt a été prononcé par trois magistrats (Mme Nollet, Mme Hours et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87a
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Antoine X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleTrib. de Commerce
6a1180abcdc6046d47ab1c6f
21 mai 2026
21 mai 2026
La cause a été entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de
Source officielle5ème chambre 2ème section
67096c9006866c0645d2841a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président adjoint, statuant en juge unique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9227a
14 avril 2015
14 avril 2015
de nationalité Française née le 26 Mai 1970 à SAINT LEONARD DE NOBLAT (87400) Profession : Aide à domicile, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f3b
21 janvier 2004
21 janvier 2004
D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 10 Décembre 2003, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, Dominique NOLET
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:461980.20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Agnoux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
ES ORDONNANCE DE REFERE 10 Juillet 2015 Epoux Xc/Epoux Y
6253cd24bd3db21cbdd92642
10 juillet 2015
10 juillet 2015
LIMOGES, le 10 Juillet 2015 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec24
26 octobre 2011
26 octobre 2011
F CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Antoine François X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c137
17 avril 2008
17 avril 2008
C / Eric Marc-Antoine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa71
23 février 2008
23 février 2008
ARRÊT DU 23 Janvier 2008 B.B/S.B ---------------------- RG N : 07/00287 -------------------- Yves Joseph Antoine X... Dominique Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91976
24 juillet 2014
24 juillet 2014
.-87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT représentée par Me Marie Christine LAPOUMEROULIE-MANSOUR, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 4011 du 22/ 07/ 2013 accordée
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2411150_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 3 mai 2024, 28 juin 2024 et le 26 septembre 2024, Mme D B, représentée par Me Nombret, demande au tribunal : 1°) de l'admettre
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c83
31 octobre 2013
31 octobre 2013
C/ Jacques X..., Didier X..., Patrick X..., Pierre Etienne Antoine X..., en qualité d'héritier de M. Guy X..., Marie Françoise X..., Françoise Y... épouse F..., en qualité d'héritière de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101103
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Caudeval, décédée le [...] à Perpignan, épouse [...] du général Pierre B..., après avoir indiqué que « les actuels F... forment un rameau adoptif de la famille » et que « ce rameau est issu de Jean Antonin
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb48
26 mai 2008
26 mai 2008
SIEKLUCKI- COLIN- ALRIC- CHARRON & ROUSSEAU- DUMARCET, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉES : Madame Antonine Y... ... Madame Régine Z... ... Madame Cora A... ...
Source officielleciv2
6137208fcd580146773eba41
14 mars 1990
14 mars 1990
Raymond, 2°) Syndicat Agricole de SAINT ANTONIN NOBLE VAL, dont le siège est à Saint-Antonin Noble Val (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février
Source officiellePage 1 sur 2
ANTOINE NOBLET AVOCAT, ANTOINE NOBLET
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 20/01/2023 enregistré au Service départemental de l'enregistrement Strasbourg le 08/02/2023 sous le numéro 6704P61 2023 A 00769
30/03/2023
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ANTOINE NOBLET AVOCAT
05/02/2023
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