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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 2
67f811f6cf40727a0043d6f8
9 avril 2025
9 avril 2025
le bureau d'aide juridictionnelle de Versailles) DEFENDEUR : Monsieur [I] [B] né le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 19] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 14] Représenté par Me Anne-sophie
Source officielleChambre civile 1-3
68fb977e11af6ba0065f38bf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
REVERS de la SELARL ANNE-SOPHIE REVERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00420
16 avril 2013
16 avril 2013
l'intégralité des parts d'EURL dénommée « Anne Sophie Y...
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fd7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
REVERS de la SELARL ANNE-SOPHIE REVERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 - Plaidant : Me Rodolfo VIERA SANTA CRUZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0205 S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65af6892b6c6260008b530c4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
RED SOFT prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Tarbes sous le numéro 499 341 261 représentée par Me Anne
Source officielle2ème chambre A
65a8d2c1e12c85000874aed2
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[R] [U] verse aux débats : - une copie, délivrée le 7 décembre 2017, par le service d'état civil de la commune de [Localité 8], d'un extrait d'acte de naissance numéro [Numéro identifiant 3], année
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fb8
7 septembre 2021
7 septembre 2021
] 1975 à [Localité 2] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Christophe CARRE de la SCP CHARDIN CARRE, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant, Représenté par Me Anne-Sophie
Source officielle4ème Chambre Cab D
6706c858f1d01e3c86f05e44
9 octobre 2024
9 octobre 2024
paires et la seconde les années impaires, du vendredi soir sortie des classes (ou 18h si son droit est exercé la seconde semaine) au vendredi soir suivant 18h.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0c87c25a97f0381f4a9b
26 février 2015
26 février 2015
- signé par Mme Catherine METADIEU, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePPEP Civil
69d81f43cdc6046d47b1fc85
9 avril 2026
9 avril 2026
Au soutien de sa demande, la SCI BOVER affirme que suite à un problème de fuite d’eau au cours de l’année 2022, les avances sur charges ont été augmentées pour l’exercice de l’année 2022-2023 et 2023-2024
Source officielleService des référés
65b01284b98137c17478d3a3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 23 janvier 2024 par Anita ANTON, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assistée de Anne-Sophie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10518
23 mai 2017
23 mai 2017
B... » ce que confirme Frédéric C..., responsable production de ce même site ; qu'Anne-Sophie D..., responsable des ventes en Chine (Sitram Asia), en contrat continu et direct avec Serge Y... montre comment
Source officielleChambre 1 Section 1
68e88b343ea43407b9fba031
7 octobre 2025
7 octobre 2025
/assistant : Maître Elisabeth LEONARD LE PIVERT de la SELARL LEONARD-LE PIVERT ELISABETH, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant : Maître Jean-Marie GILLES et Maître Sophie SOUBELET-CAROIT
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6163964c5fe465b53b77f53c
25 mars 2010
25 mars 2010
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 1 ARRÊT DU 25/03/2010 *** N° MINUTE : N° RG : 09/01809 Jugement (N° 08-04308) rendu le 20 Février 2009 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF
Source officielle15e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a69
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Au dernier état de la relation contractuelle, elle exerçait des fonctions de directrice-adjointe études / marketing.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616307f25a67331bacec3bea
11 avril 2012
11 avril 2012
/assistant : la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT (Me Didier BOLLING) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0480) assistée de Maître Sophie DARGACHA-SABLE, avocat au barreau de BORDEAUX plaidant pour
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a583
28 juin 2007
28 juin 2007
demeurant ... 62000 ARRAS représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Anne-Sophie GABRIEL, avocat au barreau d'ARRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ
Source officielle1ère Chambre
6627e42442439575e2f530ad
23 avril 2024
23 avril 2024
/assistant : Me Anne MICHEL-TECHER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : SARL VITRY (Syndic) DÉFENDEURS M.
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d85
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Jugement rendu le 21 Février 2022 par le Tribunal de Commerce de Pontoise N° Chambre : N° Section : N° RG : 2021L00855 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Sophie
Source officielleREFERES 1ère Section
66158322db5098996d5a441c
8 avril 2024
8 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 63A Minute n° 24/366 N° RG 23/02414 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YN7Y 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SELARL BENAYOUN SOPHIE
Source officiellePage 1 sur 19