fonctions de directeur de magasin, du 21 octobre 1992 au 31 août 1993, au sein de la société Aviroc exploitant le centre Leclerc d'Avignon puis, à compter du 1er septembre 1993, au sein de la société Angledis

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° S 07-42.455 et n° T 07-42.456 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 1er mars 2007), que la société Transports Angeleri

d'Occitanie en date du 23 novembre 2021, - débouté la SAS Angledis de ses demandes, - condamné la SAS Angledis aux dépens de l'instance.

ces pratiques ont causés, c'est sous la condition que les parties au contrat aient été informées de l'introduction d'une telle action ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'estimant que la société Angledis

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2022, la société anonyme Allianz IARD et la société par actions simplifiée Angledis, représentées par la SCP Soulié, Coste-Floret

DU 25 JUIN 2020 1°/ le syndicat des copropriétaires du centre commercial grand angle, dont le siège est [...] , représenté son syndic la société Fdi Gaci, dont le siège est [...] , 2°/ la société Angledis

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2024, la société Logis Home représentée par Me Angileri, demande au tribunal : 1) de prononcer le remboursement intégral de ses créances

#Flavia Angeletti kontra Európai Bizottság.#T-394/03. sz. ügy.

. # Flavia Angeletti proti Komisii Európskych spoločenstiev. # Konanie o nariadení predbežného opatrenia. # Vec T-394/03 R.

: Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 04 Mars 2026 N° RG 25/02984 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6TD7 Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me Camille TAPIN-REBOUL -Me Robert ANGIARI

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 12 avril 2010), que Mme Angilberte X..., épouse de Léandre Y..., décédé en 1996, a

A, représenté par Me Angiari, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 17 avril 2023 ; 2°) d'annuler la décision implicite du préfet des Bouches-du-Rhône ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui

.- Par une requête enregistrée le 29 septembre 2020 sous le n° 2007375, Mme D F, représentée par l'AARPI Aelion-Guerini et Angiari, agissant par Me Angiari, doit être regardée comme demandant au tribunal

A C B, représenté par Me Angiari, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 septembre 2025, Mme A B représentée par Me Angiari, demande au tribunal d'ordonner sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1

à 11/2023) Notification de trop-perçu du 22/01/2024 N°Identifiant : 8716605W Code recours : 88H N° minute : 24/02067 DEMANDEUR Monsieur [X] [J] [Adresse 5] [Localité 2] Rep/assistant : Me Robert ANGIARI

La société appelante invoque en effet des malfaçons de son sous-traitant et produit un rapport d'inspection des installations électriques établi par la société Angeris Inspection le 7 octobre 2020.

Mme MORALES, Juge Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 04 Mars 2026 N° RG 25/05065 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7DJ5 Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me Robert ANGIARI