1 Avis n° 2023-239 du 28 novembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Amaury Hoymans LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Il est donné acte à la société Amarris holding, venant aux droits de la société Amarris finance, de sa reprise d'instance. Faits et procédure 2.

X... devant la cour d'assises du chef de complicité de vol sous la menace d'une arme reproché à Y..., Cabrelli et Yahiaoui ; "aux motifs que X... aurait, plusieurs mois avant les faits, demandé à Amari

Amaury contre la décision n° 14-D-02 prononcée le 20 février 2014 par l'Autorité de la concurrence, rejeté la demande de la société Les Editions P.

Amaury, dont le siège est 25, avenue Michelet, 93400 Saint-Ouen, 2 / de M.

Amaury, dont le siège est ..., à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - AMAR

Ould Amar , contre 1 ) l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS , 3e section, en date du 22 mai 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité d'abus

Amar, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 13 mars 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ARDECHE pour délits connexes d'association de malfaiteurs

Ammar, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 2006, qui a confirmé le jugement ayant prononcé sur une requête en difficulté d'exécution ; Vu le

X... a assigné devant le tribunal de grande instance, la société d'Editions Philippe Amaury et la SNC Le Parisien Libéré, sur le fondement des articles 29 et 32 de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu

d'aller faire un coup à la station Elf; que le récit de David B... concorde avec celui donné par Carmen A... puis par Nadine Y...; que sur photographie, David B... reconnaissait Amar Z...

Amar, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème Chambre, du 2 juillet 1998, qui, pour violences aggravées n'ayant entraîné aucune incapacité de travail, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Amar, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2000, qui, sur renvoi après cassation, les a condamnés, la première, à 12 mois d'emprisonnement et,

motifs propres et non contraires qu'il résulte de l'enquête et de l'information présomption des faits suivants : - en 1989, Jean-Yves B..., antiquaire, prenait en dépôt dans ses entrepôts de Monfort L'Amaury

RIBEIRO ENTREPRISE GENERALE , dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Amaury PLUMERAULT de la SELEURL MUSE AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

[X] est propriétaire, amarrée au Port [5] ([Localité 6]), a été endommagée par les mouvements de gîte du voilier voisin, Perrine3, appartenant à Mme [N] et M. [K], et dont une amarre avait rompu.

Y... était un important trafiquant de cocaïne régulièrement porteur d'une arme et qu'un litige l'opposait dans ce cadre à Amar H... et, enfin, l'interpellation de l'accusé le 12 avril 2012 en possession